cerfa 10517*02
le 02/03/2026
impossible de le télécharger. Je veux remplir de formulaire à la main, pas sur internet...Pourquoi êtes-vous si compliqués ? merci de donner le mode…
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le 02/03/2026
impossible de le télécharger. Je veux remplir de formulaire à la main, pas sur internet...Pourquoi êtes-vous si compliqués ? merci de donner le mode…
le 19/02/2026
Je me suis cassé une dent lors de mon séjour au Portugal: J'ai fait les démarches indiquées Rempli le dossier cerfa la réponse a été "vous serez…
le 19/02/2026
Lors d'un séjour en Andorre en janvier 2026, j'ai perdu mon passeport. Or, n'ayant pas emmené ma carte d'identité, j'avais absolument besoin d'un…
le 17/02/2026
Augmentation capital pour une petite société (2 personnes) Trop compliqué pour trouver les bonnes cases à cocher pour déposer les documents. ( AG,…
le 17/02/2026
J'ai demandé une chose extraordinaire : changer d'adresse mon association...Quelle demande... j'en suis à mon 8ème rejet via le site Modif…
le 17/02/2026
Numéro de téléphone n’aboutit pas. bo.pr.tj-montpellier@justice.fr et Accueil.tj-montpellier.fr ne répondent pas. Pas de possibilité de prendre…
le 13/02/2026
Bonjour, Ma carte d'identité arrivant bientôt à expiration, j'ai voulu ce soir faire une pré-demande en ligne via le site de l'ANTS. Or, en me…
le 12/02/2026
Expérience imbuvable quand on déclare en ligne. On vous fait remplir un Cerfa 13971 03 puis on vous redirige vers des informations complémentaires…
le 08/02/2026
On ne peut pas cocher 1er et 2ème tour en même temps sur le cerfa 14997*04, est-ce normal ? Faut-il faire un document pour chaque tour ?
le 02/02/2026
Le CERFA 15646*01 demandant à préciser, quoique de façon facultative, le lieu de délivrance de la Carte Nationale d'Identité j'ai dû chercher sur le…
le 26/01/2026
J'ai rempli et repondu a toutes les demandes du cerfa je suis satisfait et j'attends patiement la suite de ma demande
le 24/01/2026
Bonjour, Mon père décédé en avril 25 avait souscrit plusieurs assurances vies. Elles ne peuvent m'être versées faute de retour du document CERFA par…
le 19/01/2026
Je suis un particulier employeur. J’ai téléchargé le formulaire PDF Attestation de salaire - Accident du travail ou maladie professionnelle…
le 15/01/2026
Pourquoi avoir changé le numéro du cerfa pour le DP (13703 -> 16702) ? J'ai perdu 1 h à comprendre. De manière générale il est extrêmement difficile…
le 14/01/2026
J'ai besoin comme la personne précédente d'un formulaire cerfa 2705-A-SD validé par le SDE d'Aix-en-Provence (SDE d'AIX code 1324P61), j'ai téléphoné…
le 13/01/2026
Bonjour, Je tenais juste à vous faire remarquer que sur la page internet pour télécharger le CERFA permis de construire autre que maison…
le 12/01/2026
J'ai saisie le cerfa 15854-03 pour remboursement des frais kilométriques dans le cadre de ma fonction de défenseur des salariés. Cela me note "saisie…
le 10/01/2026
Formulaire très simple à remplir. J'avais regardé le formulaire CERFA avant car je m'apprêtais à le faire avant fin décembre 2025. Mais c'est bien…
le 31/12/2025
Malgré plusieurs tentatives, sur mon ordinateur, puis sur mon téléphone, impossible d'accéder au remplissage en ligne du CERFA de déclaration de…
le 28/12/2025
Difficile de savoir ce qu'il faut déclarer pour une pergola. Une fois trouvé, le site propose une déclaration en ligne ou le remplissage du cerfa.…
le 24/12/2025
Bonjour J'ai téléchargé le CERFA mis en ligne. Ce formulaire n'en est pas un au sens du terme puisqu'il n'est pas possible de le remplir en ligne.…