Demande de CNI et de passeport trop longue

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour, j'ai déposé une demande de CNI et de passeport depuis 3 mois, pour moi et mon fils. Ma demande a été refusée car la préfecture me demande un acte de naissance comprenant la mention marginale attestant que je suis Français alors que j'ai un certificat de nationalité française et que je suis née dans un département qui est français.
Mon fils n'a toujours pas obtenu son passeport et sa CNI, c'est toujours en cours d'instruction alors que ça fait déjà 3 mois. Pouvez-vous m'expliquer pourquoi c'est aussi long alors que le délai maximum est censé être de 2 mois ?

220722 le 27/11/2023 - Bouches-du-Rhône

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Réponse du service Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bonjour, 

Nous avons bien reçu votre témoignage sur la plate forme "Je donne mon avis" (JDMA) et nous vous en remercions. Nous regrettons sincèrement de ne pas avoir pu apporter de réponse dans des délais raisonnables ; en effet, la préfecture des Bouches-du-Rhône n'était pas encore entrée dans le dispositif "Je donne mon avis" à l'époque. 


Toutefois, nous nous inscrivons à présent dans un processus d'amélioration continue de notre qualité d'accueil et votre témoignage est bien pris en compte dans ce cadre, afin d'identifier les pistes de progression de cette démarche qualité. 

Je vous souhaite une bonne journée. 

Cordialement,


 

Cordialement,
Le secrétariat général commun des Bouches-du-Rhône
Date de la 1ère réponse 15/07/2024

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour 220722,

Nous vous remercions pour votre retour concernant le délai de traitement de votre demande de passeport et de carte d'identité. Nous comprenons votre inquiétude face à ce délai et nous vous présentons nos excuses pour la gêne occasionnée.

Bien que de nombreux moyens humains et financiers aient été déployés par l'État, le délai d'instruction est variable en fonction du nombre de demandes par région, mais également en fonction de la complexité et de la complétude des dossiers.

C’est pourquoi, il est recommandé d’anticiper au maximum le dépôt de votre demande et de réaliser une pré-demande.

Pour votre information, l'ANTS est uniquement en charge de la production et de l’acheminement des titres. De ce fait, lorsque vous effectuez une téléprocédure sur le site de l’ANTS, celle-ci est transmise au CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) de votre région, seul habilité à traiter votre demande et donc à la valider ou la rejeter. Le délai de traitement dépend de la nature de votre demande.

Pour savoir où en est la production et la distribution de votre passeport/Carte Nationale d’identité, vous pouvez vous connecter à votre compte sur le site de l’ANTS en cliquant ICI.

Une fois connecté, vous accéderez à votre tableau de bord qui vous permettra de suivre toutes vos demandes en cours.

Vous avez également la possibilité de vous rapprocher de la mairie où vous avez déposé votre demande.

Votre témoignage est précieux et contribuera à l'amélioration de notre service. Nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension.

Bien cordialement,
Isabelle pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 05/12/2023

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