Retour en France, avec une voiture originellement française

Ressenti de l'usager : Négatif

Nous avons vécu en expatriation au Maroc. Nous avons acheté là-bas une voiture d'occasion à une Française qui l'avait elle-même achetée neuve en France auprès d'un concessionnaire pour l'exporter au Maroc. Le numéro de châssis et de la première mise en circulation en 2006 sont donc bien français puis cette voiture a eu ensuite une plaque marocaine. Nous sommes de retour en France et dans le cadre de notre déménagement, nous avons ramené cette voiture, que nous souhaitons à nouveau immatriculer en France. Pour ce faire, l'ANTS nous demande de produire le COC ou certificat d'immatriculation pour prouver que les caractéristiques de cette voiture (originellement française) sont conformes avec les exigences françaises ! Nous avons donc demandé à la marque qu'elle émette le COC de cette voiture et, après trois semaines d'attentes, réponse de la marque : vous devez nous forunir le certificat d'immatriculation français ! Bref on ne s'en sort pas! Résultat notre voiture est immobilisée faute d'assurance et cela est très pénalisant pour notre famille car nous vivons en grande ruralité. Nous ne rentrons pas dans les cases et du coup c'est l'impasse absolue... Personne ne peut trancher ce cas spécial d'une voiture française qui est devenue marocaine qui redevient française... Personne pour nous aider. Aucun interlocuteur, ni au téléphone, ni par mail. C'est désespérant et parfaitement ubuesque ! Il semble qu'aucun service français ne soit en mesure d'identifier dans ses fichiers une voiture de 2006... C'est assez inquiétant, d'autant que le concessionnaire qui a vendu la voiture est parfaitement capable de la tracer et nous a fourni une attestation relative à la vente en 2006.

CT32110 le 08/02/2026 - Gers

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour CT32110,

Nous comprenons votre frustration en ce qui concerne le traitement de votre demande d’immatriculation de votre véhicule suite à votre retour en France.

Nous tenons à vous informer que, malheureusement nous ne sommes pas en mesure d’apporter une réponse sur une question réglementaire.

Pour information, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est responsable de la fabrication et de la distribution des titres, tandis que les CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) sont chargés du traitement des dossiers selon la réglementation en vigueur.

Si vous souhaitez obtenir plus d’informations, nous vous encourageons à contacter le CERT en reprenant votre demande depuis votre tableau de bord et en transmettant un message à celui-ci.

Nous espérons que ces recommandations vous seront bénéfiques et que votre situation s'améliorera.

Cordialement,
Amélie, pour France-Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 09/02/2026

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