TN et CAF APL

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,

Vous indiquez de mettre le résultat pour un TNS BIC, alors que sur les fiches papier 16023*05 il faut renseigner le chiffre d’affaires ou les recettes brutes. Il n’y a pas de case pour la rémunération de l’année.

Cordialement,

Merci.

MB- le 20/12/2025 - Gironde

Posté par Un proche de la personne concernée

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service Caf de la GIRONDE

Bonjour,

Nous sommes désolés pour la confusion concernant les instructions relatives aux travailleurs non salariés (TNS) déclarant en BIC. Pour remplir correctement votre déclaration, veuillez renseigner le chiffre d’affaires ou les recettes brutes sur le formulaire 16023*05, comme indiqués.

Si des précisions sont nécessaires, nous vous suggérons de vérifier les détails fournis directement sur les fiches papier pour assurer une déclaration conforme. Pour toute assistance supplémentaire, n'hésitez pas à consulter les ressources disponibles sur notre site ou notre foire aux questions.

Nous vous remercions d'avoir signalé cette ambiguïté et de contribuer à l'amélioration continue de nos processus.

Cordialement,
Sophie, pour Caf de la GIRONDE
Date de la 1ère réponse 22/12/2025

Cette réponse a été générée par une IA à 96 % et vérifiée par un agent.

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