Quitus fiscal long et impossibilité d'immatriculation

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,
J'attends mon quitus fiscal depuis le 16 octobre 2025.

Mes plaques export arriveront bientôt à expiration et mon assurance refusera d'assurer un véhicule sans plaque.
Le quitus fiscal est nécessaire pour obtenir une plaque définitive ou provisoire WW Françaises
La TVA a déjà été payée pour ce véhicule, comme déjà mentionné sur la facture du concessionnaire. Ne pourrait-on pas obtenir la plaque provisoire en présentant seulement la facture avec mention de la TVA, avec l'obligation de présenter le quitus fiscal dès qu'on le reçoit ? Et quel est le délai faut il encore compter afin d'obtenir ce quitus svp?
Actuellement je suis à 18 jours d'attente et sans quitus, je suis complètement bloqué et aucune démarche ANTS possible (département Essonne). Et en plus , mon CT étranger vient de dépasser 6 mois et je suis obliger de refaire 1 nouveau à cause de l'attente

Moi le 06/11/2025 à 91600 Savigny-sur-Orge

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Moi,

Nous vous remercions pour votre témoignage et nous vous présentons nos excuses pour les désagréments occasionnés.

Nous comprenons que vous êtes dans l’attente de votre immatriculation provisoire WW.

Sachez que cette demande peut être effectuée par un professionnel automobile habilité avec un dossier d’immatriculation incomplet.

Cette démarche est instantanée (vous recevez immédiatement le certificat provisoire (WW)), Cependant celle-ci doit être effectuée avant la demande d’immatriculation définitive.

Pour plus d’information, vous avez la possibilité de nous contacter directement sur notre site en cliquant ICI.

Et si besoin, sachez que nos services sont soucieux de répondre aux besoins et aux attentes des usagers et c’est dans ce sens que nos équipes sont disponibles du Lundi au Vendredi de 09H00 à 17H00 au 3400.

Sachez que nous sommes tout particulièrement attachés à la satisfaction des usagers et nous mettons tout en œuvre pour améliorer le service rendu.

Cordialement,
Laetitia, pour France Titres
Date de la 1ère réponse 07/11/2025

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