Bonjour Cmoilaici,
Merci d’avoir partagé votre témoignage sur la plateforme « je donne mon avis avec Service Publics + »
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le délai de réponse et vous remercions de votre patience.
Nous vous informons que le décret n° 2005-1726 modifié du 30 décembre 2005 relatif aux passeports précise dans son article 12 que « Le demandeur est informé de la mise à disposition du passeport par tout moyen. Tout passeport non retiré par l'intéressé, dans un délai de trois mois suivant sa mise à disposition par l'autorité auprès de laquelle la demande a été déposée, est détruit sans possibilité de remboursement des timbres fiscaux. »
Lorsque le titre est disponible en mairie et si le demandeur a renseigné son numéro de téléphone portable, l'ANTS envoie automatiquement un SMS à l'usager.
Le SMS initial est expédié dès lors que la mairie a reçu le passeport. Puis 3 SMS de relance sont envoyés si le titre n'a toujours pas été récupéré depuis 30 jours, 60 jours et 75 jours.
Le principe est le même si une adresse mail a été renseignée, en lieu et place d'un numéro de téléphone.
Nous vous remercions de votre compréhension.
Cordialement,
Manuella pour France Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 13/10/2025
