Abominable

Ressenti de l'usager : Négatif

J'ai acheté un véhicule électrique début avril et ai effectué de suite la démarche sur l ANTS afin de pouvoir bénéficier de l'exonération de la taxe sur les véhicules électriques électriques qui prenait fin prenait fin au 1er mai. Ma demande a bien été traitée en avril, sauf que l'on me demandait un contrôle technique alors que le véhicule avait moins de 4 ans. J'ai donc répondu qu'il n'était pas nécessaire et le dossier est reparti en instruction pour un mois, seulement, le délai était passé pour l'exonération. Et au moment de faire ma réclamation lorsque l'on me réclame de payer la taxe, le dossier a été abandonné., J'ai dû donc tout refaire et je viens seulement, 4 mois après, de pouvoir valider mon dossier après qu'une nouvelle fois on m'ait demandé un contrôle technique. C'est abominable, à chaque demande, le dossier repart en instruction, souvent au minimum pour 3 voir 4 semaines. Je suis extrêmement déçu de ce service.

BMWIX3 le 05/09/2025 - Morbihan

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Abominable, 

Nous entendons votre frustration concernant le traitement de votre demande d’immatriculation.

Pour information, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est responsable de la fabrication et de la distribution des titres, tandis que les CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) sont chargés du traitement des dossiers.

Les CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) sont responsables de l'instruction des dossiers.

Les délais de traitement sont variables en fonction de la situation de chaque dossier mais également de la complexité du dossier et du nombre de dossiers en cours.

Vous pouvez contacter nos équipes qui peuvent vous apporter des éclaircissements sur le traitement de votre démarche du lundi au vendredi de 09h00 à 19H00. 

Nous espérons vous avez pu constater une amélioration de votre situation et nous vous remercions d'avoir partagé votre expérience.

 

Cordialement,
Amélie, pour France-Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 11/09/2025

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