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L'enfer de l'ANTS pour ré-immatriculer un véhicule
Ressenti de l'usager : Négatif
Nous avons acheté un véhicule en France, puis nous avons déménagé en Allemagne. Nous avons alors immatriculé ce véhicule en Allemagne. Quelques années plus tard, nous sommes de retour en France et nous cherchons depuis 2 mois et demi à ré-immatriculer notre véhicule en France.
Sur le site de l’ANTS, aucun type de demande ne semble correspondre à notre situation et il n’y a aucun moyen de joindre l’ANTS. En suivant les étapes sur le site, je parviens le 15 juin à créer une demande de type “autre demande”, à laquelle je joins tous les documents nécessaires à l’immatriculation (ancien certificat d’immatriculation, certificat actuel, facture, contrôle technique, justificatifs d’identité, etc.). Ce n’est que 6 semaines plus tard que je reçois la notification que ma demande commence à être instruite ; elle est immédiatement refermée par le service instructeur sous prétexte que le type de demande n’est pas le bon.
En dialoguant avec le chatbot IA, j’obtiens l’information selon laquelle le type de demande à créer est “demande d’immatriculation pour un véhicule importé de l’étranger n’ayant jamais été immatriculé en France”, même si cela paraît absurde. Pour faire ce type de demande, je dois impérativement joindre la facture d’achat à l’étranger et un quitus fiscal.
J’entame donc la démarche auprès des impôts pour obtenir un quitus fiscal. Cela me prend quelques jours pour obtenir quelqu’un qui me conseille finalement de prendre rendez-vous. J’entame la démarche sur le site de l’ANTS avant d’avoir le quitus fiscal, car je ne suis pas sûre que je finirai par l’obtenir. Finalement, le service des impôts des entreprises répond à ma demande aimablement et, même s’ils trouvent cela absurde, ils acceptent de me délivrer le quitus fiscal.
J’essaie alors de joindre mon quitus fiscal à ma demande ANTS, vue qu’elle n’a pas encore été instruite. Il n’y a pas de type de demande pour compléter un dossier, mais je crée une demande de modification. Deux semaines plus tard, ma demande a été fermée.
Une personne a vécu une expérience similaire.
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