Quitus fiscal et immatriculation

Ressenti de l'usager : Négatif

Ce sont les mêmes procédures, les mêmes démarches, mais ça prend au minimum dix fois plus de temps qu’en version guichet. C’est prodigieux !

Deux semaines que j’attends un quitus fiscal pour obtenir un CPI, alors que j’ai payé la TVA. Deux semaines !

L’administration française est la seule qui, quand elle digitalise (et automatise, parce que c’est le but), rallonge monstrueusement les délais de traitement.
Quand vous avez vu qu’au bout de quelques années ça ne fonctionnait pas et que la majorité des gens se plaignaient, il aurait peut-être fallu rétablir les guichets, en attendant de comprendre comment mettre en place un système efficace.

Je n’ai pas besoin d’une réponse automatisée pour me dire que vous êtes désolés et que vous ne pouvez rien faire.
J’ai besoin de mon CPI.

Polaris le 25/07/2025 - Moselle

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Polaris,

Nous vous remercions d'avoir pris le temps de laisser un avis concernant votre expérience.

Sachez que nous avons bien pris en compte vos retours concernant le délai de traitement de votre demande d’immatriculation.

Lorsqu'il s'agit de la démarche "Immatriculer un véhicule et demander un quitus fiscal", le processus est géré par deux services d'expertise distincts : le CERT (agent de l'ANTS) et la DGFIP (agent de la Direction Générales des Finances Publiques). Il est donc difficile pour nous de vous fournir un délai moyen de traitement pour ce type de demande.

Pour ce qui est de la demande de WW provisoire, une immatriculation provisoire ne peut être accordée que dans des cas spécifiques. Par exemple, pour un véhicule importé, elle est délivrée uniquement si le dossier d’immatriculation est incomplet.

Si vous souhaitez obtenir le suivi du traitement de votre demande vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant sur ce lien : https://immatriculation.ants.gouv.fr/aide-et-contact

De plus, nos équipes sont joignables du Lundi au Vendredi 09H00 à 17H00 au 3400 (n° non surtaxé) pour vous apporter de l’aide.

Nous espérons vivement que votre situation va évoluer rapidement.

Cordialement,
Bélinda, pour France Titres - ANTS

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