"comme je vous l'ai déjà mentionné..."

Ressenti de l'usager : Négatif

Après une demande rejetée pour mon permis de conduire avec le motif "photo ou signature non conforme", j'ai appelé le site pour comprendre "précisément" quel était l'objet du rejet afin de ne pas refaire la même erreur.
La réponse : "c'est peut-être le fond, c'est peut-être une photo de plus de 6 mois, c'est peut-être pas le service agréé par l'ANTS, c'est peut-être pas... Il faut refaire une demande !".
Ce à quoi je réponds : "oui, mais vous ne répondez pas à ma question. J'aimerais connaître le motif exact du rejet afin de ne pas refaire la même erreur".
Et la personne répondait à chaque fois : "comme je vous l'ai mentionné..." et cela à 12 reprises (sûrement une consigne qu'il avait devant les yeux quand il est impossible pour lui de répondre, il répète".

Martine le 23/07/2025 - Puy-de-Dôme

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Martine, 

Nous vous remercions pour votre retour et nous sommes navrés pour l’insatisfaction dont vous nous faites part.

Nous comprenons votre souhait d’obtenir davantage d’informations concernant le rejet de votre dossier. 

À ce sujet, il est important de préciser que l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) est chargée de la production et de la distribution des titres, tandis que l’instruction des demandes relève des Centres d’expertise et de ressources des titres (CERT).

Nous ne disposons donc pas de pouvoir décisionnaire sur l’acceptation ou le rejet d’une demande.

Si, sur votre compte ANTS, le statut de votre demande indique « Photo ou signature non conforme », cela signifie que le centre de numérisation a rejeté votre dossier car la photo ou la signature fournie ne respecte pas les normes exigées par l’application, ou que le formulaire papier n’a pas été réceptionné.

Nous ne sommes malheureusement pas en mesure de vous fournir plus de précisions sur ce motif de rejet.

Pour vous aider dans vos prochaines démarches, vous pouvez consulter les critères à respecter pour les photographies d’identité en suivant ce lien :
👉Photographie d’identité – Service Public

Nous sommes conscients de la gêne occasionnée et nous espérons que votre situation va rapidement évoluer.

Cordialement,
Manuella pour France Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 25/07/2025

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