Bonjour Pas content,
Nous tenons à vous remercier d'avoir pris le temps de partager votre retour sur le service que vous avez utilisé.
Nous comprenons que vous avez des questions sur les caractéristiques de votre véhicule pour déterminer les taxes applicables à votre certificat d'immatriculation.
Pour information, sachez que les taxes sont calculées en fonction soit du taux d'émission de dioxyde de carbone par kilomètre du véhicule, soit de sa puissance fiscale.
De plus, il est important de noter qu'elles sont applicables lors de l'instruction du dossier par le service instructeur et non à la date de dépôt de la demande. Vous avez toujours la possibilité de contacter le CERT en utilisant la procédure pour discuter de la taxe demandée. Cependant, la réponse à la demande d'exonération, qu'elle soit positive ou négative, est laissée à l'appréciation du service instructeur.
Également, vous avez la possibilité de vous rendre sur e lien suivant pour faire une simulation du cout de votre carte grise : https://immatriculation.ants.gouv.fr/aide-et-contact/delai-de-traitement-cout-de-la-carte-grise?lang=fr , il est noté que cette démarche vous prendra seulement 2 minutes maximum.
Enfin, si vous avez besoin d’un suivi personnalisé, vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant sur ce lien : https://immatriculation.ants.gouv.fr/aide-et-contact
De plus, nous sommes disponibles au 3400 du Lundi au Vendredi de 9H00 à 17H00.
Nous espérons vivement que ces conseils vous seront utiles.
Cordialement,
Bélinda, pour France Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 17/07/2025
