Bonjour Xure,
Nous vous remercions pour votre retour et nous sommes désolés de lire votre insatisfaction.
Vous nous indiquez rencontrer des difficultés lors de la demande d’immatriculation de votre Solex. À ce sujet, il est important de rappeler que toute demande de première immatriculation déposée sur le site de l’ANTS est automatiquement transmise au service instructeur, seul habilité à analyser votre dossier. Ce service détermine la liste des documents à fournir et leur conformité.
En fonction de son analyse, le centre instructeur peut être amené à solliciter des pièces complémentaires. Cela est particulièrement fréquent dans le cas des cyclomoteurs anciens, pour lesquels certaines informations sont indispensables :
- Le genre national (obligatoirement "CL" pour cyclomoteur),
- La marque, le type et le numéro d’identification du véhicule (numéro de châssis ou VIN),
- La cylindrée (inférieure à 50 cm³),
- La puissance nette maximale (inférieure à 999 kW).
Ainsi, le service instructeur doit disposer d’un document officiel précisant les données techniques du véhicule pour pouvoir valider la demande d’immatriculation.
Pour comprendre le motif de rejet de votre première demande, nous vous invitons à prendre contact avec nos services. Nous sommes disponibles du lundi au vendredi, de 9h00 à 17h00, au 3400, ou par mail en cliquant ICI.
Nous comprenons les désagréments rencontrés et espérons que votre situation sera rapidement résolue.
Cordialement,
Manuella pour France Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 10/07/2025
