Passeport rejeté depuis 1 mois signalé en cours d’instruction

Ressenti de l'usager : Négatif

Le 15 avril, je dépose en mairie ma demande de passeport après avoir effectué ma pré-demande en ligne, avec vérification automatique du domicile validée.
J’ai réalisé mes photos en mairie. On m’indique qu’il y aura un peu de délai. Mais avec un voyage familial prévu le 14 juillet, le calendrier semblait large.

Le 15 juin, je m’inquiète et téléphone à la mairie : on me dit que mon passeport est en instruction et que je peux suivre l’avancement sur le site de l’ANTS, ce que je fais quotidiennement.
Sur un conseil avisé, mon passeport étant toujours en instruction le 28 juin, je me rends en mairie. L’employée, qui a jugé cela inquiétant, découvre que la demande a été rejetée sans motif le 2 juin — sans que cela ait été signalé ni à moi (alors que mon numéro était bien renseigné dans la pré-demande), ni à la mairie.

Je viens de refaire toute la démarche ce matin, 30 juin, avec le soutien écrit de la mairie (personnel très à l’écoute).
Nous allons maintenant voir si je perds 6 500 € de voyage - une somme non remboursable par l’assurance dans ce cas - ou si le service public prendra ses responsabilités pour réparer cette erreur.

Ma situation est pourtant sans aspérités : Française, de parents français, résidant à la même adresse depuis 25 ans, sans aucun changement, ni perte, ni vol de documents.

Je me permettrai de lancer une procédure en cas d’échec : j’aurai tout mon temps de vacances pour cela.

Colette le 01/07/2025 - Essonne

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Colette,

Merci pour votre témoignage. Nous comprenons votre mécontentement face au risque de rejet de votre demande de passeport sans motif.

Pour votre information, la mairie est en charge d’effectuer l’enregistrement des demandes, ce qui implique la vérification des pièces justificatives contenues dans le dossier ainsi que la prise des empreintes. Celles-ci sont ensuite validées par le CERT (Centre d'Expertise et de Ressources des Titres) puis produits par l'ANTS. 

Enfin, nous vous précisons également que la mairie est la seule interlocutrice des usagers pour les demandes de passeports ou de Cartes Nationale d’identité, donc si vous avez besoins d’informations complémentaire nous vous invitons à vous rapprocher de leur service.

A titre informatif, la pré-demande en ligne est facultative, celle-ci permet uniquement de gagner du temps lorsque vous vous rendez au guichet de la mairie.

Nous espérons que ces conseils vont vous être utiles et nous vous souhaitons une bonne journée.

Cordialement,
Bélinda, pour France Titres - ANTS

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