Modification de carte grise suite à débridage moto : Patience de mise...

Ressenti de l'usager : Négatif

Suite au débridage de ma moto, je fais la demande de modification de la carte grise en ligne sur le site de l'ANTS. Les instructions sur les documents à fournir sont très claires, et le site est assez pratique. Il faut juste considérer que le débridage est une modification du véhicule (modification de puissance). La confirmation de prise en compte est rapide. Un mois après, je reçois un SMS me confirmant que ma demande est en cours d'examen par les services de l'ANTS, et me demandant de patienter... Je tente alors sans succès de joindre le service par téléphone pour avoir une idée des délais. Je suis redirigé vers un serveur vocal automatique, qui me donne un délai de 48 jours... En partant sur la base la plus défavorable que ce sont 48 jours ouvrés, et non calendaires, j'attends la date où je devrais avoir une avancée de mon dossier. A la date donnée, aucune nouvelle... Ni confirmation que mon dossier est toujours en cours d'instruction, ni autre information sur un délai supplémentaire. Au point où j'en viens à me demander s'il ne manque pas une pièce au dossier... Autre point de confusion : au moment où j'ai validé ma demande, j'ai reçu dans la foulée, deux mails contradictoires... L'un demandant une action complémentaire de ma part, et un autre m'informant que le dossier est en cours d'instruction, et qu'aucune action de ma part n'est nécessaire. Les deux mails étant datés de la même heure et même minute... Ce qui contribue à entretenir le doute... Au final, c'est près d'un mois après la date calendaire théorique de fin de traitement du dossier que je reçois un SMS m'indiquant (enfin!) que ma demande est toujours (sic!) en attente d'une action de ma part (paiement), et inversant ainsi les rôles au niveau de l'attente... Le règlement est effectué dans la foulée de la réception du SMS, et tout semble rentrer dans l'ordre, ma demande étant considérée comme terminée... Ne me reste plus qu'à attendre la réception de ma nouvelle carte grise...

Motard Craven le 21/05/2025 à 13310 Saint-Martin-de-Crau

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Réponse du service (France Titres-ANTS)

Bonjour Motard Craven,

Nous comprenons les difficultés rencontrées lors de votre demande d’immatriculation et sommes conscients de vos préoccupations concernant les délais et le suivi.

Pour votre information, France Titres – Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production et de la distribution des titres sécurisés, tandis que les CERT (Centres d’Expertise et de Ressources des Titres) assurent l’instruction des dossiers.

Les délais de traitement peuvent varier selon la complexité de chaque dossier ainsi que le volume des demandes en cours. Face à un nombre important de dossiers, les CERT s’efforcent néanmoins de traiter chaque demande dans les meilleurs délais.

Si vous avez reçu des mails contradictoires qui précisent qu'une action est requise de votre part et l’autre non, c’est que votre démarche était en cours d’instruction et qu’il fallait attendre un retour du service instructeur.

Sachez que pour vos prochaines démarches vous avez la possibilité de nous adresser une demande directement sur notre site en cliquant sur ce lien https://immatriculation.ants.gouv.fr/aide-et-contact  en sélectionnant l'objet : VoxUsagers.

Nous vous remercions pour votre message et espérons que ces informations vous seront utiles.

Cordialement,
Laurianne pour France Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 26/05/2025

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