Délai beaucoup trop long et aucune visibilité sur l'avancement

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,

Le 25 novembre, j’ai effectué une demande en ligne pour immatriculer un véhicule d'occasion acheté à l'étranger.

Le dossier a été minutieusement rempli : chaque formulaire complété à l’ordinateur avec soin, chaque pièce jointe nommée et numérotée pour faciliter les démarches.

Aujourd’hui, 14 janvier, toujours aucune nouvelle, si ce n’est que mon dossier est "en cours d’instruction" depuis début décembre. Aucune visibilité, aucun retour, aucun moyen de contacter le service en charge du traitement ni d’aider à accélérer son traitement.

L’ANTS m’indique que dans le 78, le délai moyen de traitement de ce type de dossier est de 60 jours. Mais que signifie réellement ce délai ? Que se passe-t-il pendant tout ce temps ?

La situation est d’autant plus frustrante que l’ANTS ne semble pas en mesure de contacter la préfecture, service carte grise, pour faire avancer le dossier. Pendant ce temps, mon assureur me demande constamment des nouvelles de ma carte grise, sous peine de devoir résilier mon contrat.

dominique le 12/02/2025 - Yvelines

Posté par La personne concernée

13 personnes ont vécu une expérience similaire.

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour dominique¸

Nous vous remercions d'avoir porté à notre connaissance votre expérience. Comprenez que nous avons conscience de la gêne occasionnée.

Pour votre information, France Titres - Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production et distribution des titres sécurisés. Les CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) sont responsables de la gestion de l'instruction des dossiers. Il s’agit d’un service indépendant du nôtre, nous ne pouvons pas directement agir sur votre demande.

Les délais pour obtenir en fonction des zones et de la période à laquelle votre dossier a été déposé.

Le délai d'attente est, en général, de plusieurs semaines. Celui-ci comprend le délai d'instruction, le délai de fabrication et le délai de livraison du titre.

Si vous êtes toujours dans l'attente de votre certificat d'immatriculation, vous avez la possibilité de nous contacter directement sur notre site en cliquant ICI.  (Objet : « VoxUsagers ») en fournissant le numéro de votre demande (8 chiffres), ainsi que le numéro VIN (Numéro de châssis).

Nous mettons tout en œuvre chaque jour pour répondre au mieux aux besoins de nos utilisateurs.

Cordialement,
Ilona pour France Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 05/03/2025

3 personnes n'ont pas trouvé cette réponse utile.

Comment avez-vous trouvé la réponse ?