Passeport destruction

Ressenti de l'usager : Négatif

Mon passeport a dû être détruit, car je n’ao pas pu le récupérer sous 3 mois, car la Mairie n'avait soi-disant pas le passeport. J’ai fait la demande le 16 août, or le 3 octobre ils n’avaient toujours pas mon passeport. Le 5 novembre sur le site de l’ANTS, il était marqué "en cours de production", mais il n’y avait pas marqué "disponible à la Mairie". C’est une grosse blague : j’ai reçu 0 message, ni mail, ni courrier. Des incapables infichus de faire leur travail.

Solenn le 16/12/2024 - Yvelines

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Solenn, 

Nous vous remercions d’avoir pris du temps de nous faire part de votre témoignage.

Nous vous informons que le décret n° 2005-1726 modifié du 30 décembre 2005 relatif aux passeports précise dans son article 12 que « Le demandeur est informé de la mise à disposition du passeport par tout moyen. Tout passeport non retiré par l'intéressé, dans un délai de trois mois suivant sa mise à disposition par l'autorité auprès de laquelle la demande a été déposée, est détruit sans possibilité de remboursement des timbres fiscaux. »

Lorsque le titre est disponible en mairie et si le demandeur a renseigné son numéro de téléphone portable, l'ANTS envoie automatiquement un SMS à l'usager. 

Le SMS initial est expédié dès lors que la mairie a reçu le passeport. Puis 3 SMS de relance sont envoyés si le titre n'a toujours pas été récupéré depuis 30 jours, 60 jours et 75 jours.

Le principe est le même si une adresse mail a été renseignée, en lieu et place d'un numéro de téléphone.

D'autre part, nous vous informons que les SMS sont envoyés depuis une plateforme mutualisée (le 38656).

L'ANTS n'est donc pas le seul service à envoyer des SMS depuis cette plateforme. 

Notez que la Mairie est votre unique interlocutrice pour toute question relative aux demandes de Carte Nationale d'Identité et de passeport.

Nous sommes conscients de la gêne occasionnée et nous espérons que votre situation va rapidement s’améliorer.

Cordialement,
Manuella pour France Titres - ANTS

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