Manque d'informations sur les délais

Ressenti de l'usager : Négatif

J'ai effectué une pré-demande de création de passeport en présentant une photo où je portais des lunettes (ayant fait la photo en photomaton et étant incapable de prendre correctement la photo sans mes lunettes). A la mairie on m'a mis en garde que la photo pouvait être refusée, mais on ne m'a jamais dit que si c'était le cas, je devrais attendre 5 semaines pour pouvoir faire une nouvelle demande. Si je l'avais su, je serais allé refaire mes photos. Je suis maintenant coincé à devoir attendre ou repayer un timbre fiscal. Il ne faut à l'administration que 3 jours pour m'annoncer qu'ils rejettent mon dossier, mais plus d'un mois pour m'autoriser à refaire une demande.

EL le 26/08/2024 - Essonne

Posté par La personne concernée

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour EL¸

Nous comprenons votre déception face aux délais et aux contraintes rencontrées pour la création de votre passeport. 

Pour votre information, la mairie est en charge d’effectuer l’enregistrement des demandes, ce qui implique la vérification des pièces justificatives contenues dans le dossier ainsi que la prise des empreintes. Celles-ci sont ensuite validées par le CERT (Centre d'Expertise et de Ressources des Titres) puis produits par l'ANTS. 

Il n’appartient pas à la mairie de rejeter une demande.

En cas de rejet de photo, sachez qu'il est nécessaire de refaire une nouvelle demande avec une photographie conforme. Vous avez la possibilité de réaliser celle-ci auprès d’un photographe agrée. 

De plus, vous pouvez refaire une pré-demande sur le site ANTS en utilisant le même timbre fiscal puisque celui-ci a été libéré suite au rejet de votre dossier.

Vous pouvez prendre un nouveau rendez-vous dès que vous possédez vos nouvelles photos ainsi que votre nouvelle pré-demande. Il n’y a aucun délai pour recommencer le dépôt de dossier. 

Nous espérons que ces informations vous aideront dans vos démarches et nous vous remercions pour votre patience et votre compréhension. 

Bien cordialement,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 23/09/2024

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