Destruction du passeport de mon fils de 15 ans

Ressenti de l'usager : Négatif

Objet : destruction du passeport de mon fils de 14 ans après 3 mois en mairie, commune Noisy-le-Roi 78590.
Je suis vraiment dégoûtée et dépitée par le temps passé pour faire le dossier, la photo, seule avec mes 2 fils, travaillant à temps complet, d'autant que pour le mineur il faut aller déposer le dossier avec lui et le retirer avec lui, ce qui n'est pas simple à organiser. Plusieurs passages car il faut aussi le jugement de divorce...on ne me l'avait pas dit. On vous dit que ça va être très long pour ne pas que l'on s'inquiète, total : plus rien.
Je n'ai jamais reçu le sms initial comme quoi le passeport a été réceptionné et disponible en mairie, et ensuite j'ai eu un message de rappel imminent, et pas possible d'y aller à cause des stages et des colo / congés et aussi des horaires d'ouverture de la mairie d'été. Tout est à recommencer, c'est à pleurer vraiment, peut-être faudrait-il prévoir un laps de temps supplémentaire pour les congés scolaires d'été .... Passeport détruit le 27 juillet ! je me demande quel homme a inventé cette procédure vicieuse ?
Bien Cordialement.

MLC le 10/08/2024 - Yvelines

Posté par Un proche de la personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour MLC, 

Nous tenons à vous exprimer notre grande gratitude pour votre retour d'expérience, tout en reconnaissant les inconvénients que cela a pu engendrer.

Lorsque le titre est disponible en mairie et que le demandeur a renseigné son numéro de téléphone portable, quatre SMS sont automatiquement envoyés. Le premier SMS est expédié dès que la mairie réceptionne le passeport. 

Ensuite, trois SMS de relance sont envoyés si le titre n'a toujours pas été récupéré après 30 jours, 60 jours et 75 jours. Les SMS sont émis depuis une plateforme mutualisée (le 38656). Il est important de noter que l'ANTS n'est pas le seul service à envoyer des SMS depuis cette plateforme. Par conséquent, si les usagers ont déjà enregistré ce numéro comme appartenant à un expéditeur spécifique, le SMS s'affichera comme provenant de cet expéditeur, même s'il s'agit d'un SMS de l'ANTS.

Le décret relatif aux passeports précise dans son article 12 que «  Le demandeur est informé de la mise à disposition du passeport par tout moyen. Tout passeport non retiré par l'intéressé, dans un délai de trois mois suivant sa mise à disposition par l'autorité auprès de laquelle la demande a été déposée, est détruit sans possibilité de remboursement des timbres fiscaux ».

Pour rappel, vous disposez de diverses options pour suivre l'avancement de votre demande de titre d'identité. Si vous n’avez pas reçu de SMS ou si vous ne disposez pas ou plus de téléphone portable, vous pouvez utiliser des alternatives telles que le suivi en ligne sur le site de l'ANTS, se rendre en mairie, ou la contacter par téléphone ou par e-mail, qui est votre interlocutrice privilégiée. Ainsi, vous pouvez suivre l'évolution de votre demande et récupérer votre titre au moment opportun.

Nous souhaitons sincèrement que votre situation se soit améliorée.

Bien cordialement,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 29/08/2024

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