ANTS : délais et silence

Ressenti de l'usager : Négatif

Dossier de demande d'immatriculation complet et conforme déposé le 28.06.2024 ; délai annoncé de 30 jours pour traitement.
A ce jour, et malgré de nombreuses relances via Vox Usagers, le dossier n'avance pas.
On m'indique que c'est le service instructeur qui fait les délais... sans m'indiquer comment les solliciter ou, a minima, comment savoir si un nouveau délai estimé est connu ou non. On me parle d'indépendance des services, certes, mais l'ANTS est l'unique point d'entrée qui est laissé à disposition de ses usagers, une telle réponse n'a donc pas lieu d'être.
Bref, à ce jour, expérience désastreuse... et qui ne va pas tarder à devenir complexe puisque l'ANTS, par sa lenteur, vient en contradiction avec l'immatriculation provisoire en WW qui n'est disponible que 4 mois, puisque c'est le délai considéré comme utile pour que les formalités d'immatriculation s'opèrent (douanes / impôts, DREAL / FFVE, ANTS).

Thibaut le 25/10/2024 - Deux-Sèvres

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Thibaut,

Nous vous remercions pour votre témoignage et nous vous présentons nos excuses pour les désagréments occasionnés.

Nous sommes sensibles à votre retour concernant le délai d’instruction de votre demande de certificat d’immatriculation.

L'Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production des titres et de leur distribution. L'instruction est réalisée par un autre service (service instructeur), qui est le seul habilité à pouvoir analyser le contenu de la demande en ligne.

Les délais de traitement sont variables en fonction de la situation de chaque dossier/de la complexité du dossier et du nombre de dossiers en cours.

Suite à la réception d'un volume important de demandes, les CERT (Centres d'expertise et de ressources des titres) s'efforcent de faire le maximum pour traiter les demandes dans les meilleurs délais.

Pour information, nos équipes sont joignables du Lundi au Vendredi de 09h00 à 17h00 au 3400 (n° non surtaxé).

Nous prenons en compte votre témoignage pour améliorer le service rendu.

Cordialement,
Laurianne pour France Titres - ANTS
Date de la 1ère réponse 07/11/2024

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