Erreur de traitement

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,

Suite à une annulation de permis pour solde nul, j'ai commencé mes démarches afin de renouveler mon permis.
Permis non probatoire.

J'ai donc entamé mes démarches via le site de l'ANTS, et envoyé un dossier contenant toutes les pièces nécessaires.
Il a était refusé plusieurs mois plus tard avec le motif que je devais soumettre un avis médical de la commission médicale de la préfecture et non d'un médecin agrée.

J'ai donc relancé un nouveau dossier et lors de mon rendez-vous à la commission médicale, les 2 médecins ont étaient surpris de ma situation et m'ont indiqués qu'il s'agissait là d'une erreur de traitement car mon premier dossier contenant l'avis médical d'un médecin agréé est valide et recevable.
Me voilà donc à 5 semaines après avoir déposé un nouveau dossier, contenant les 2 avis médicaus (médecin agréé et commission médical) sans avoir + de nouvelle.

J'étais censé pouvoir repassé mon permis 6 mois après la suspension, et me voilà sans permis depuis 11 mois à cause d'erreur de traitement et de délai excessivement long.

Samy le 24/07/2024 - Nord

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Samy,

Nous vous remercions pour votre retour et nous sommes désolés de lire votre insatisfaction concernant le délai de traitement de votre demande de permis de conduire suite à une annulation.

L'instruction est réalisée par le service instructeur, les délais de traitement sont variables en fonction de la situation de chaque dossier et du nombre de demande de titre.

L'Agence Nationale des Titres Sécurisés quant à elle, a pour mission le suivi de production des titres sécurisés ainsi que de leur distribution. 

Nous vous invitons à suivre l’avancement de votre demande depuis votre espace ANTS en cliquant sur « Demandes liées au permis de conduire ».

Sachez que vous pouvez prendre contact avec nos équipes sont disponible au 3400 du lundi au vendredi de 07H45 à 19H00 et le samedi de 08H00 à 17H00.

Nous sommes confiants quant à une amélioration de votre situation.

Cordialement,
Amélie, pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 25/07/2024

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