Bonjour Duduche91,
Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous faire part de votre retour et nous comprenons votre mécontentement face au manque d'information sur le suivi de votre demande de passeport.
Sachez que lorsque le titre est disponible en mairie et que le demandeur a renseigné son numéro de téléphone portable, quatre SMS sont automatiquement envoyés. Le premier SMS est expédié dès que la mairie réceptionne de votre titre.
Ensuite, trois SMS de relance sont envoyés si le titre n'a toujours pas été récupéré après 30 jours, 60 jours et 75 jours. Les SMS sont émis depuis une plateforme mutualisée (le 38656). Il est important de noter que l'ANTS n'est pas le seul service à envoyer des SMS depuis cette plateforme. Par conséquent, si les usagers ont déjà enregistré ce numéro comme appartenant à un expéditeur spécifique, le SMS s'affichera comme provenant de cet expéditeur, même s'il s'agit d'un SMS de l'ANTS.
Le décret relatif aux passeports précise dans son article 12 que « Le demandeur est informé de la mise à disposition du passeport par tout moyen. Tout passeport non retiré par l'intéressé, dans un délai de trois mois suivant sa mise à disposition par l'autorité auprès de laquelle la demande a été déposée, est détruit sans possibilité de remboursement des timbres fiscaux ».
À titre d'information, chaque demande de remboursement de timbre est examinée individuellement. Il est important de noter que les demandes de remboursement de timbres liées à la non-réception de SMS ne sont pas systématiquement acceptées.
En complément, vous pouvez consulter l’état d’avancement d’une demande de passeport sans être connecté à votre espace personnel, via le lien https://moncompte.ants.gouv.fr/suivi_cni_passeport pour ce faire, vous devez vous munir du n° de demande présent sur le récépissé délivré lors du recueil de votre demandes en mairie.
Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous écrire.
Cordialement,
Laurianne pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 18/07/2024
