Bonjour JV,
Nous vous remercions d'avoir porté à notre connaissance votre expérience et nous excusons pour les désagréments occasionnés.
Lorsque le titre est disponible en mairie et que le demandeur a renseigné son numéro de téléphone portable, quatre SMS sont automatiquement envoyés.
Le premier SMS est expédié dès que la mairie réceptionne le passeport.
Ensuite, trois SMS de relance sont envoyés si le titre n'a toujours pas été récupéré après 30 jours, 60 jours et 75 jours. Les SMS sont émis depuis une plateforme mutualisée (le 38656).
Il est important de noter que l'ANTS n'est pas le seul service à envoyer des SMS depuis cette plateforme. Par conséquent, si les usagers ont déjà enregistré ce numéro comme appartenant à un expéditeur spécifique, le SMS s'affichera comme provenant de cet expéditeur, même s'il s'agit d'un SMS de l'ANTS.
Le décret relatif aux passeports précise dans son article 12 que « Le demandeur est informé de la mise à disposition du passeport par tout moyen. Tout passeport non retiré par l'intéressé, dans un délai de trois mois suivant sa mise à disposition par l'autorité auprès de laquelle la demande a été déposée, est détruit sans possibilité de remboursement des timbres fiscaux ».
Vous pouvez effectuer une demande de remboursement de timbre qui est examinée individuellement. Il est important de noter que les demandes de remboursement de timbres liées à la non-réception de SMS ne sont pas systématiquement acceptées.
Pour votre information, vous avez également la possibilité de suivre l’état d’avancement de votre demande en prenant contact avec la mairie qui a enregistré votre demande et qui est votre interlocutrice privilégiée.
Nous vous invitons à vous rapprocher de votre mairie afin d’effectuer le dépôt d’un nouveau dossier.
Nous avons bon espoir que votre situation va s’améliorer.
Bien cordialement,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 18/07/2024
