Annulation du permis suite à un blocage du code a NE pH, délai trop long

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour, suite à une annulation de permis j’ai dû remettre mon permis au commissariat pour une suspension de six mois. Ensuite je me suis inscrit sur le site ANTS j’ai eu une réponse trois mois après que mon dossier était rejeté. J’en ai constituer un autre avec les modifications. J’ai j’ai dû attendre deux mois et aussi il a été rejeté. J’ai mis les mêmes documents. Ensuite il a été accepté pendant ce temps là que j’ai perdu mon dossier le code NEPH Lity, pas activé. Je ne pouvez pas m’inscrire pour passer mon code .une fois mon code NE pH activer, j’ai pu passer mon code, mais il y avait un délai de plus de neuf mois du coup mon code a été validé, mais mon permis a été annulé définitivement L’erreur ne vient pas de moi car j’ai déposé mon premier dossier en temps et en heure ainsi que le second, sauf que ANTS mets trop de temps à répondre ce qui a impacté mon délai de neuf mois. Comment contester cette décision sachant que j’ai les preuves de dépôt j’ai essayé de contacter ANTS sans réponse. On a aucun recours. Quelles sont les procédures pour mon cas.

Zah le 25/05/2024 - Nord

Posté par La personne concernée

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Zah, 

Nous vous remercions pour le partage de votre histoire concernant l’annulation de votre permis de conduire. 

Nous sommes désolés d'apprendre que vos démarches aient été source de complications, notamment les délais de traitement allongés et les soucis de validation de votre dossier.

Sachez que l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production et distribution des titres et les CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) gèrent l'instruction des dossiers. 

Le délai de traitement dépend de la nature de votre demande et des vérifications à effectuer.

Si vous souhaitez formuler un recours concernant votre permis de conduire, nous vous invitons à consulter les liens suivant :  https://recours.permisdeconduire.gouv.fr/ ou https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35218

Et si besoin, sachez que nos équipes sont disponibles du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le samedi de 08H00 à 17H00 au 3400, afin de vous conseiller dans vos démarches.

Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous écrire et espérons que votre situation s'est améliorée depuis votre publication.

Cordialement,
Manuella pour l'ANTS.
Date de la 1ère réponse 01/07/2024

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