Quitus fiscal et carte grise

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,
Un constat amer avec le site de l'ANTS et c'est la première fois que je suis déçu. Achat d'un véhicule en Allemagne le 09/03/2024. Demande de quitus fiscal et de la carte grise le 10/03/2024. Première réponse de l'ANTS : transmis au service instructeur, délai plus ou moins quatre à six semaines plus tard. J'envoie deux courriers laissés sans réponse. Dès lors, j'appelle le 3400, numéro ANTS, et un robot m'indique : département du Nord, délai 48 jours ! Je relance une première fois la plateforme (siv-part@intérieur.gouv) le 23/04/2024 avec des questions précises et une demande de CPI provisoire de quatre mois afin de pouvoir circuler. Réponse "bateau": le dossier est toujours à l'instruction, etc, etc. Le 26/04/2024 l'instructeur X m'indique qu'il faut renvoyer deux documents pourtant réceptionnés le 10/03/2024. Il faut 48 jours à un service pour se rendre compte qu'il y a deux documents qui posent problème ? No comment. Le 26/04/2024, je renvoie les deux documents réclamés et depuis, rien. Je relance une seconde fois le site SIV-PART et même réponse : "dossier service instructeur et bla bla". Aucune solution n'est proposée, type CPI le 10/05/2024, 60 jours après la réception des 6 pièces, deux relances, deux courriers, rien de concret. Auparavant un quitus et une carte grise prenaient 1/2 journée (impôts et s/s préfecture ), aujourd'hui après 60 jours avec ce service ANTS, impossible d'avoir un semblant de date de réception de ce document. Que dois-je faire de plus ? Je suis désemparé et franchement désabusé. Mon pays sait organiser des J.O. et se trouve dans l'incapacité de fournir, dans un délai raisonnable, une carte grise ! Il y a de quoi s'interroger. Voilà mon expérience douloureuse avec cette Agence Nationale des Titres Sécurisés. Un citoyen vraiment pas content.
Bonne lecture, avec mes sentiments affligés.

pollux88 le 20/05/2024 - Nord

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour pollux88, 

Nous comprenons votre insatisfaction et nous sommes sensibles à votre témoignage concernant le délai de réponse à votre demande de certificat d’immatriculation.

L’instruction des demandes en ligne est réalisée par un autre service (service instructeur) qui peut voir selon le nombre de demandes à traiter ainsi que de leur complexité leurs délais allongés.

Pour la démarche "Immatriculer un véhicule et demander un quitus fiscal", le traitement est réparti en deux services d'expertises :
le CERT (agent instructeur de l'ANTS) et la DGFIP (agent de la Direction Générales des Finances Publiques).

Nous sommes conscients de la gêne occasionnée. Ainsi, si vous souhaitez que nos conseillers effectuent des vérifications sur votre dossier et vous apportent un suivi personnalisé sur le traitement de votre demande en ligne, vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant sur ce lien : https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/aide-et-contact (Objet : Voxusagers).

Il est donc difficile pour nous de vous annoncer un délai moyen de traitement.

Sachez que nous travaillons quotidiennement à l’amélioration des services et nous espérons que votre situation va rapidement s’améliorer.

Cordialement,
Bélinda, pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 28/06/2024

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