Bonjour Bidiwif,
Nous vous remercions de votre témoignage et nous regrettons les difficultés que vous rencontrez.
Il se peut que le véhicule soit non informatisé dans le Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV), dans ce cas vous devez procéder à l’immatriculation de celui-ci.
Vous trouverez la démarche ci-dessous :
La demande d’immatriculation que vous souhaitez réaliser s’effectue via le site de l’ANTS et est accessible uniquement avec un compte FranceConnect.
Une fois authentifié, cliquez sur « immatriculation » puis sélectionnez la démarche « Faire une autre demande ».
Si vous n’optez pas pour le parcours guidé, nous vous invitons à sélectionner directement la catégorie « Immatriculer pour la première fois un véhicule en France » et comme sous-catégorie « Immatriculation d’un véhicule d’occasion français démuni d’une immatriculation au format SIV (cyclo, tracteur, véhicules anciens non informatisés ».
Vous pourrez ensuite préciser votre demande et transmettre les pièces justificatives correspondantes à votre demande.
Nous vous invitons à obtenir un Certificat de Conformité délivré ^par le constructeur ou équivalent (attestation d'identification auprès du représentant de la marque en France, procès-verbal de réception à titre isolé) où figure toutes les caractéristiques du véhicule afin d’instruire au mieux votre demande.
Sachez qu’en cas de difficultés, des agents en point numérique et dans les espaces France services sont à votre disposition pour vous aider dans la saisie de vos demandes.
-Liste des points numériques en cliquant ICI
-Consulter la carte des espaces France services en cliquant ICI
Nos équipes sont également disponibles du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le samedi de 08H00 à 17H00 au 3400.
Nous espérons que ces conseils vont vous être utiles.
Bien à vous,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 17/06/2024
