Carte Grise

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour, comme beaucoup, les délais d'obtention d'une carte grise sont très long.
Dans mon cas déjà 2 mois. J'ai téléphoné a plusieurs reprises et on me dit que le dossier est transféré pour le quitus, mais l'ANTS n 'a pas la possibilité de les contacter et je dois être patient et ne rien faire d'autre que attendre. J'ai dit que j'ai vu sur le net que certains on attendus 6 mois, et la réponse de l'ANTS, oui c'est possible ça arrive mais on ne peut rien faire.
Y a t'il une personne au sein de l'ANTS qui pilote? le bateau dérive t'il tout seul?
Je précise que si vous me répondez: Vous pouvez faire une demande de certificat provisoire pour circuler 4 mois, sachez que ce n'est pas vrai. Déja sur le site cela ne fonctionne pas et ensuite par téléphone l'ANTS ma confirmé que non ce n'est pas possible. Donc importer un véhicule en France deviens quasi impossible.

Marc57 le 17/04/2024 - Moselle

Posté par La personne concernée

3 personnes ont vécu une expérience similaire.

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Marc57,

Nous vous sommes reconnaissants pour votre témoignage et nous comprenons les inconvénients engendrés.

Pour la démarche « Immatriculer un véhicule et demander un quitus fiscal », le traitement est réparti en deux services d'expertises, le CERT (agent instructeur de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés) et la DGFIP (agent de la Direction Générales des Finances Publiques).

Il est donc difficile pour nous de vous annoncer un délai moyen de traitement.

De plus, nous ne pouvons pas vous indiquer si votre demande est complète ou non, car notre rôle est purement consultatif dans ces démarches. 

L'ANTS travaille en effet à la coordination des différents services impliqués pour traiter les dossiers le plus efficacement possible. 

Dans ce type de démarche, le Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI) est délivré une fois le paiement des taxes restantes. 

Nous espérons que votre situation s'est améliorée.

Cordialement,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 05/06/2024

Comment avez-vous trouvé la réponse ?