Incohérence dans les procédures

Bonjour rmalkani1,

Nous prenons bonne note de votre retour et apprécions que vous ayez pris le temps de partager vos observations concernant la procédure de demande de passeport pour un nouveau-né. Nous comprenons votre situation et souhaitons clarifier certains points pour faciliter les démarches à l'avenir.

Concernant la nécessité d'imprimer les documents avant le rendez-vous, cette étape permet de préparer votre dossier et de s'assurer que tous les documents nécessaires sont bien présents lors du rendez-vous. Ils doivent ensuite être scannés pour être joints au dossier électronique.

Pour les critères de photo d'identité s'appliquant aux nouveau-nés, il est vrai que ces exigences peuvent s'avérer difficiles à respecter pour les enfants en bas âge. Une tolérance existe donc pour les photos d'identité de nouveau-né, l'administration ayant conscience des difficultés qui peuvent être rencontrées pour satisfaire les critères habituels.

L'inscription sur le registre consulaire sans document d'identité peut sembler complexe, mais sachez que la copie intégrale de l'acte de naissance peut permettre cette inscription. Donc, même sans document d'identité, il est possible d'ajouter votre enfant à votre dossier. Vous pouvez retrouver les explications sur un tutoriel vidéo.

En revanche, tant que l'acte de naissance français de l'enfant n'est pas établi (donc si la transcription n'a pas encore aboutie), il n'est pas possible de demander un titre d'identité français.

Enfin, en ce qui concerne la possibilité de faire un passeport dans une mairie en France, il n'est en effet pas possible de voyager au sein de l'Union européenne si votre nouveau-né n'a pas de document d'identité.

Nos services publics s'efforcent d'améliorer continuellement l'expérience usager. Soyez assuré que votre retour contribue à l'amélioration de nos processus.