Délai de livraison de passeport pour mineur

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour, voulant partir à l'étranger pour voir de la famille, j'ai fait une demande de passeport pour moi et pour ma fille. J'ai rapidement trouvé un rendez-vous en mairie, et en février j'ai fait ma demande. La mairie de naissance de ma fille n'étant pas dématérialisée, j'ai dû fournir un acte de naissance, l'acte a été enregistré par la personne de la mairie et le dossier a été validé. Fin mars, j'ai reçu mon passeport mais pas celui de ma fille, je me suis donc inquiété et la mairie venait de recevoir un message comme quoi l'acte de naissance n'était pas bon, il manquait la filiation.....
La personne qui a enregistré mon dossier n'avait apparemment pas connaissance de ce détail et était surprise d'avoir ce retour au bout 3 semaines. En sachant qu'il faut 2 semaines pour qu'une mairie envoie un acte de naissance, voilà 5 semaines de perdues et un voyage payé qui ne pourra être effectué, et bien sûr aucun recours, l'administration ne prend pas en compte ses fautes.

Pep le 17/04/2024 - Ille-et-Vilaine

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Pep,

Nous vous remercions d'avoir partagé votre expérience et nous sommes désolés de lire votre insatisfaction.

Nous comprenons votre situation face au délai d'obtention du passeport pour votre fille.

Pour votre information, la mairie est en charge d’effectuer l’enregistrement des demandes, ce qui implique la vérification des pièces justificatives contenues dans le dossier. Celles-ci sont ensuite validées par le CERT (Centre d'Expertise et de Ressources des Titres) puis produits par l'ANTS.

En cas de demande de pièce complétaire, un recueil est adressé à la mairie à l'origine de la saisie du dossier.

De plus, il est important de savoir que les délais peuvent être longs en raison de plusieurs facteurs, notamment : 

  • Processus administratifs : Les passeports sont des documents de voyage essentiels et doivent être émis avec des normes de sécurité strictes. Les procédures de vérification et de validation peuvent prendre du temps.
  • Complexité : Les demandes de passeport peuvent être complexes en fonction de la situation individuelle du demandeur.

Également, votre démarche de rapprochement auprès de la mairie était correcte car elle est la seule interlocutrice des usagers pour les demandes de passeports et/ou de Cartes Nationale d’identité.

Nous espérons que depuis le partage de votre histoire sur le site Services Publics +, vous ayez pu obtenir le passeport de votre enfant.

Bien à vous,
Emilie, pour ANTS
Date de la 1ère réponse 30/05/2024

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