Demande de renouvellement de passeport

Ressenti de l'usager : Négatif

J’ai accompagné ma fille de 19 ans lors de sa demande de renouvellement de passeport à la mairie d’Orly (94). Une fois le dossier enregistré on nous a annoncé un délai d’attente de deux semaines à deux mois. Elle devait recevoir un sms lorsque le passeport serait arrivé. Procédure habituelle.

Nous n’avons pas reçu de nouvelles pendant longtemps, j’ai pensé que c’était relativement normal, jusqu’à ce que je finisse par appeler la mairie pour savoir où en était la demande : le passeport était en mairie depuis un moment, sans que personne ne nous ait prévenues.

Le fameux sms n’est jamais arrivé. On ne nous a pas dit non plus qu’il était urgent qu’elle vienne le retirer. Elle travaille et ne peut pas se libérer sans préavis. Une semaine après mon appel, elle se présente à la mairie : impossible de récupérer le passeport, le délai réglementaire de trois mois est passé, il doit être détruit.

L’agent qui m’a reçue m’a montré son écran d’ordinateur et il indiquait comme dernière étape que le passeport avait été produit, l’envoi à la mairie n’avait pas été enregistré, donc nous n’avons pas été prévenues. Même chose pour la personne qui attendait avant ma fille.

Cela implique de reprendre la démarche à zéro et bien entendu de repayer un timbre fiscal à 86€. En parlant avec la responsable de l’état civil, j’ai appris que nous n’étions pas des cas isolés car le système d’alerte par sms dysfonctionne régulièrement, et ce depuis très longtemps.

Est-il normal de demander aux gens de payer un passeport 172€ ??

Sophie91 le 07/04/2024 - Essonne

Posté par Un proche de la personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Sophie91, 

Nous vous remercions d’avoir pris du temps de nous faire part de votre témoignage.

Nous vous informons que le décret n° 2005-1726 modifié du 30 décembre 2005 relatif aux passeports précise dans son article 12 que « Le demandeur est informé de la mise à disposition du passeport par tout moyen. Tout passeport non retiré par l'intéressé, dans un délai de trois mois suivant sa mise à disposition par l'autorité auprès de laquelle la demande a été déposée, est détruit sans possibilité de remboursement des timbres fiscaux. »

Lorsque la mairie enregistre l’arrivée du titre en mairie et si le demandeur a renseigné son numéro de téléphone portable, l'ANTS envoie automatiquement un SMS à l'usager.

Le SMS initial est expédié dès lors que la mairie a reçu le passeport. Puis 3 SMS de relance sont envoyés si le titre n'a toujours pas été récupéré depuis 30 jours, 60 jours et 75 jours.

Le principe est le même si une adresse mail a été renseignée, en lieu et place d'un numéro de téléphone.

Votre expérience nous est précieuse pour améliorer ce service public essentiel. Soyez assuré de notre engagement à offrir à tous les usagers un service de qualité.

Cordialement,
Manuella pour l'ANTS.
Date de la 1ère réponse 29/05/2024

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