Rapidité de traitement

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour, je vous écris car, comme d'habitude, il y a un traitement de dossier a rallonge par le service de l'Ants. Je m'explique : je vends mon véhicule, un scooter 125cm, je fais une demande de certificat de non-gage vierge, aucun problème sur le véhicule. Je le vends et fais ma démarche de numéro de vente pour l'acheteur, et là, surprise, on m'annonce que le véhicule est bloqué, et on me demande le certificat d'assurance et le contrôle technique. Je redemande un certificat de non-gage et là, à ma surprise, véhicule bloqué par la police judiciaire depuis le 11/2023 , alor que le jour précédent rien n'était indiqué. J'envoie un message sur l'Ants où j'envoie un certificat d'assurance depuis 2021 et leur précise que le contrôle technique pour les deux-roues entre en vigueur le 15/04/2024, et demande s'ils peuvent me débloquer la situation le plus rapidement possible, en sachant que j'ai déposé la demande le 14/03/24.
De mon côté je vais au commissariat de mon département, le 36, et là on m'annonce que le scooter est bloqué par la police dans le 06 à Grasse, à plus de 800 km de chez moi.
Je les contacte et là on m'annonce qu'ils se sont trompés sur la dernière lettre de la plaque d'immatriculation, au lieu de mettre x ils ont mis y, ce qui a bloqué mon scooter, ils rectifient l'erreur et m'annoncent que c'est OK, que je peux faire la demande de cession.
Je me reconnecte et là mon dossier est pris en charge par un instructeur, mais depuis le 14/03/24 rien n'a changé, j'ai fait les démarches pour débloquer le scooter et l'Ants devait juste rectifier l'erreur, chose qui depuis presque 3 semaines n'est pas faite.
Je ne comprends pas la si grande attente pour juste rectifier une simple erreur, comme je disais, pour un scooter où on m'a demandé le contrôle technique qui entre en vigueur le 15/04/24. Je pense que ça aurait dû faire mouche au niveau de l'instruction!

nels28 le 08/04/2024 - Indre

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour nels28, 

Nous sommes reconnaissants pour votre témoignage et nous tenons compte des obstacles que vous avez rencontrés lors de vos démarches.

Pour votre information, L'Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production et distribution des titres sécurisés. Les CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) sont responsables de la gestion de l'instruction des dossiers.

Si vous êtes toujours dans l’attente de déclarer la cession de votre scooter, nous vous invitons à nous contacter directement sur notre site en cliquant ICI. (Objet : « VoxUsagers ») en fournissant la plaque d’immatriculation et le numéro de la demande. 

Nos équipes reviendront vers vous dans les meilleurs délais après analyse de votre dossier. 

Nos équipes sont disponibles du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le samedi de 08H00 à 17H00 au 3400.

Nous souhaitons que depuis votre publication, vous avez pu constater une amélioration de votre situation.

Cordialement,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 14/05/2024

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