Passeport détruit alors qu'aucun SMS n'a été envoyé

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,

En préparation d'un voyage avec nos enfants, que nous leur promettons depuis très longtemps, nous avons fait une demande de renouvellement de passeport fin décembre. Pour une de nos filles, nous avons eu assez vite un sms informant de la mise à disposition du passeport mais rien pour l'autre. Le suivi en ligne indiquait toujours en cours de fabrication. Lorsque je suis allée chercher le 1er passeport, j'ai tout de même demandé si le 2e n'était pas disponible. Réponse : non.

Fin février, alors que le suivi indique toujours en cours de fabrication, j'ai contacté la mairie et là surprise, le passeport est en réalité disponible. Je savais à ce moment que l'agenda des prochaines semaines était compliqué avec beaucoup de déplacements professionnels et je demande donc s'il va bien être conservé le temps que je vienne. Réponse : oui, pas de problème.

Hier 29 mars, soit 1 mois après mon appel, mon mari a une possibilité pour se rendre à la mairie et là, coup de massue, le passeport a été détruit ! Lorsqu'il était sur place, cette même dame prend un appel et même situation. Elle raconte qu'il y a déjà eu un cas le matin.

Autrement dit 3 cas connus de cette personne en 1 jour et dans 1 seule mairie ! Et après on se demande pourquoi le système est engorgé. Si ne serait-ce que 10% des gens doivent refaire leur demande, ça ne peut pas bien se passer. Lorsque j'apprends la situation, j'appelle la mairie pour comprendre. Ils m'expliquent que j'ai trop tardé depuis l'appel, que j'avais 1 mois pour venir. D'où sort ce délai ? Il faut tout recommencer, mais que pour un départ en vacances le 25 avril, ça semble compliqué, qu'on peut voir avec la préfecture.

Et bien sûr il faut repayer le timbre fiscal, refaire louper l'école à ma fille, reposer une 1/2 journée au travail. J'appelle donc la préfecture qui m'indique qu'ils ne peuvent rien faire mais que la mairie peut déclencher une procédure d'urgence. Donc tout le monde se renvoie la balle et on reste sans solution !

Zoumba le 31/03/2024 - Loire-Atlantique

Posté par La personne concernée

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Réponse du service Préfecture de la Loire-Atlantique

Bonjour,

Nous avons bien pris note de votre retour concernant les difficultés rencontrées dans le processus de renouvellement de passeport pour l'un de vos enfants.

Nous vous confirmons que, passé le délai de 3 mois, les titres ne peuvent plus être remis et sont détruits. Aucune dérogation n'est possible.  Nous vous confirmons également que la mairie est la seule interlocutrice des usagers pour les demandes de passeports et de Cartes Nationale d’identité et est en charge d'alerter les usagers sur ce délai légal de 3 mois.

Nous ne pourrons donc pas intervenir dans le traitement de votre dossier mais nous encourageons l'amélioration continue des procédures, notamment grâce à des retours comme le vôtre, et travaillons activement pour que les situations similaires soient gérées avec plus d'efficacité à l'avenir. A cet effet, nous vous invitons à transmettre à notre pôle Missions de proximité à l'adresse pref-cni-passeports@loire-atlantique.gouv.fr avec votre n° de demande et la mairie qui l'a enregistrée. Le service prendra contact avec la mairie pour les accompagner dans l'amélioration de leurs procédures.

Cordialement,
Aurélie, pour MI-ATE-départemental de la Loire-Atlantique
Date de la 1ère réponse 02/04/2024

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