Permis de conduire

Ressenti de l'usager : Négatif

Ma demande a été rejetée, car d'après l'instructeur je n'ai pas fourni les documents attendus. Cependant j 'estime l' avoir fait. Le motif énoncé par l'instructeur est le suivant :
"Bonjour, vous n'avez pas fourni les pièces complémentaires conformément à nos précédentes sollicitations. Votre demande est donc rejetée.
Cordialement."
je ne vois aucune précision, ni le document concerné, et je sais avoir fourni tous les documents attendus. Plus de précisions claires , instructives et de la patience venant des instructeurs seraient un réel avantage. Nous faisons tous des erreurs et un rappel précis pourrait éclairer.

Paola90 le 29/03/2024 - Paris

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Paola90,

Nous sommes très sensibles à votre retour d’expérience et nous sommes désolés des contraintes rencontrées. 

Pour votre information, L'Agence Nationale des Titres Sécurisés a pour mission le suivi de production des titres sécurisés ainsi que de leur distribution. L'instruction est réalisée par le service instructeur.

Etant indépendant de leur service, nous ne pouvons modifier le motif de rejet de votre demande. 

Sachez que dès lors que des documents sont demandées, vous avez 6 mois pour compléter cette demande. Au-delà du délai, la demande est automatiquement rejetée. 

Afin de connaître le motif de rejet de votre demande, nous vous invitons à prendre contact avec nos services directement sur notre site en cliquant ICI. (objet : VoxUsagers) en fournissant le numéro de la demande en question. 

Nos services vous indiqueront la démarche à suivre pour refaire votre nouvelle demande en vue d’obtenir votre titre. 

Nous espérons avoir répondu à vos attentes et espérons que votre situation s’est améliorée. 

Bien cordialement,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 22/05/2024

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