Sms non reçu, passeport non-délivré

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,
Nous avons fait une demande de renouvellement de passeport (2 car couple) le 9 novembre 2023 à la mairie du Lavandou.
On m'indique qu'on recevra un SMS quand ils seront arrivés.
Seul problème, nous n'avons reçu aucun SMS (2 numéro différents) et passé un délai de 3 mois, le passeport n'est plus valide. Il est devant nous (le passeport) mais ne peut être délivré car bloqué. Une honte. Vive l'écologie et la simplicité des choses. Pas un e-mail, pas un seul SMS ni même appel de la part de la mairie, qui voit bien que des passeports sont non récupérés alors que nous venons exprès les faire.
Nous suivions les étapes sur le site internet du gouvernement. Les étapes ont été figées et cela n'a jamais avancé.
Nous ne sommes pas les seuls à avoir été victimes de ce dysfonctionnement. Cela s'apparente à une escroquerie d'autant qu'on nous bassine avec des délais interminables.
En plus du désagrément de devoir repayer timbre fiscal et photos.
Nous aimerions un recours, j'espère que ce message permettra d'éviter à d'autres ce désagrément mais aussi que vos procédures soient à la hauteur du prix payé.
A bon entendeur.

Lionaly le 03/03/2024 - Var

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Lionaly,

Nous vous remercions de votre témoignage et nous regrettons les difficultés que vous avez rencontrées pour l'obtention de vos passeports.

Le délai de retrait d'un titre d'identité est de trois mois après avoir été réceptionné en mairie. Passé ce délai, celui-ci est détruit.

Le décret n° 2005-1726 modifié du 30 décembre 2005 relatif aux passeports précise dans son article 12 que «  le demandeur est informé de la mise à disposition du passeport par tout moyen. Tout passeport non retiré par l'intéressé, dans un délai de trois mois suivant sa mise à disposition par l'autorité auprès de laquelle la demande a été déposée, est détruit sans possibilité de remboursement des timbres fiscaux.

En effet, l’envoi du SMS s’effectue dès l'instant où l’agent de Mairie reçoit et enregistre informatiquement le titre dans ses services et que le numéro de téléphone portable ait été au préalable enregistré lors du dépôt de la demande de titre.
Puis deux autres SMS de relance vous sont expédiés, si vous ne vous êtes pas encore déplacé, afin d'éviter de devoir refaire la demande et de repayer un timbre fiscal.

Également, si vous ne recevez pas de SMS quelques semaines après avoir déposé votre demande de titre, il est conseillé de prendre contact spontanément avec le service où vous avez déposé votre demande. Les agents de Mairie peuvent vous renseigner sur l’état de votre demande et sur la marche à suivre.

Sachez que vous avez aussi la possibilité de suivre l’état d’avancement de votre demande de passeport/carte nationale d’identité en cliquant ICI.
Pour ce faire, vous devez vous munir du n° de demande qui figure sur le récépissé remis à la suite de votre passage en mairie.


Toutefois, l'ANTS étant uniquement en charge de l'acheminement et de la production des titres, seule la mairie pourra prendre en compte votre situation.

Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous écrire.

Bien cordialement,
Emilie, pour ANTS

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