Demande de permis rejetée pour photo non conforme.

Ressenti de l'usager : Négatif

J'ai récemment fais ma demande de permis et après avoir attendu quelques temps j'ai reçu un mail me demandant d'envoyer une photo de moi à l'adresse indiquée afin de compléter cette demande.

Il est écrit sur le mail que j'ai 15 jours pour envoyer la photo et pourtant seulement 1 jour plus tard, je reçois un nouvel mail disant que ma demande est rejetée pour information non conforme. Et sur le site de l'ANTS, il est écrit que c'est ma photo ou ma signature qui posent problème.

Or, je n'ai encore partagé aucune des deux. Comment cela peut-il être refusé ? Je n'ai pas envie d'attendre encore 3 mois pour avoir mon permis.

Aidez-moi s'il-vous-plaît.

VicenteDF le 18/02/2024 - Ille-et-Vilaine

Posté par La personne concernée

3 personnes ont vécu une expérience similaire.

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour VicenteDF,

Nous vous remercions pour votre retour et nous regrettons les difficultés que vous rencontrez.

Nous sommes sensibles à votre témoignage concernant la réponse à votre demande de permis de conduire en ligne.

Pour votre information, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est responsable de la fabrication et de la distribution des titres, tandis que les CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) sont chargés du traitement des dossiers.

Par conséquent, sachez qu'il n'appartient pas à l'ANTS d'accepter ou de refuser un dossier.

D'autre part, le délai de traitement peut varier en fonction de la complexité du dossier.

Dans votre situation, suite au rejet de la demande, nous vous invitons à déposer une nouvelle demande sur le site de l'ANTS .

Si vous choisissez l'option photo papier, nous vous invitons à cocher la case "photo d'identité classique".

Sur la page de Confirmation, vous pourrez télécharger le Formulaire de Dépôt photo et signature pour fournir ces deux éléments au format papier.

Voici quelques précisions utiles, pour éviter un nouveau rejet :

La photo doit être récente et réalisée par un professionnel ou dans une cabine photo agrée.

Elle doit être de taille 3,5 x 4,5 cm et respecter les caractéristiques suivantes :

  • En couleur, sur fond clair et uni

  • De face, tête nue

  • Visage centré et dégagé

  • Yeux visibles et ouverts

  • Une photo scannée ou photocopiée sera refusée

  • La photo doit être collée en utilisant de préférence un adhésif double-face ou une colle forte (l'utilisation d'agrafes ou de ruban adhésif simple risque de conduire au rejet de votre photo du fait des traces qu'ils provoqueraient)

D'autre part, si vous souhaitez des précisions sur le motif exacte du rejet de votre dossier, vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant ici (objet : VoxUsagers).

Également, sachez que nos équipes sont disponibles du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le samedi de 08H00 à 17H00 au 3400 (numéro non surtaxé).

Nous espérons que ces recommandations vous seront utiles et espérons que la situation va rapidement évoluer.

Cordialement,
Mélanie, pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 19/02/2024

2 personnes ont trouvé cette réponse utile.

Comment avez-vous trouvé la réponse ?