Pièce explicative de l'absence de changement de titulaire

Ressenti de l'usager : Neutre

Lors de la cession de mon véhicule, un vrai casse tête. malgré que tous les papiers soit en ordre, les démarches sont complexifiées par bons nombres de messages d'erreur injustifiés. Losqu'on arrive enfin à passer toutes ces épreuves pour entamer la démarche, on se retrouve face au mur de la pièce justificative "Pièce explicative de l'absence de changement de titulaire".

J'ai donc chercher ce que cela signifiait car effectivement le bouton "? " ne fonctionne pas et ne donne aucune information. En lisant la complexité de la démarche à suivre, c'est à dire refaire une demande « Je n'arrive pas à déclarer ma cession dans le cadre de la téléprocédure : je vends ou je donne mon véhicule » (ce qui à l'air normal pour eux de ne pas y arriver), je me suis dis que de toute façon les pièces justificatives étaient analysées par une personne humaine, qui comprendrait que cette Pièce explicative de l'absence de changement de titulaire n'existe pas et est inutile dans le cadre d'une cession de véhicule. Dans l'encadré ajouté j'ai donc remis le Cerfa de cession. Cela débloque la procédure qui est entamée en espérant qu'elle aboutisse.

J'espère que je vous aurais aidez et que cela va fonctionner.

Son le 14/12/2023 à 44000 Nantes

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Son,

Nous sommes sensibles à votre témoignage concernant les difficultés rencontrées pour déclarer la cession de votre véhicule.

Pour pouvoir réaliser votre déclaration de cession, une démarche est disponible sur notre site.

Vous pouvez y accéder via le lien suivant : https://immatriculation.ants.gouv.fr/ « Vendre ou donner mon véhicule » en vous connectant via un compte FranceConnect ou un compte ANTS.

Afin de mieux comprendre votre dossier, vous avez la possibilité de nous adresser une demande directement sur notre site en cliquant sur le lien suivant : https://immatriculation.ants.gouv.fr/aide-et-contact (objet : VoxUsagers)
Ainsi, nos conseillers se chargeront de vous apporter une réponse à votre demande.

Nos équipes sont également disponibles du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le samedi de 08H00 à 17H00 au 3400 (numéro non surtaxé).

Sachez que nous mettons tout en œuvre pour que le site de l’ANTS soit accessible à tous, qu'il soit le plus simple et le plus compréhensible possible.

Nous sommes conscients de la gêne occasionnée et nous espérons que votre situation va rapidement s’améliorer.

Cordialement,
Céline pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 20/12/2023

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