Bonjour STEF,
Nous sommes sensibles à votre témoignage concernant le délai de réponse à vos demandes d'immatriculation.
Afin de suivre l’état de votre demande, vous devez suivre les étapes suivantes :
- Se rendre sur le site ANTS
- Cliquez sur « Se connecter » en haut à droite de l’écran
- Sélectionner le compte utilisé (Soit le compte ANTS ou FranceConnect)
- Une fois authentifié, vous accéderez à votre tableau de bord où seront visibles toutes vos démarches en cours.
Vous avez la possibilité de suivre l’état de votre demande depuis votre compte ANTS.
Voici la signification des différents états d’une demande en ligne :
- Abandonnée : la demande a été annulée à votre initiative.
- Demande à compléter : la demande a été mise en attente à votre initiative pour la reprendre ultérieurement ou alors le service instructeur vous a demandé des pièces justificatives complémentaires.
- Demande en attente de paiement : la demande a été mise en attente par le service instructeur afin que vous puissiez enregistrer vos coordonnées bancaires pour finaliser votre démarche.
- Demande en cours d’analyse par le service instructeur : demande en cours d’analyse par le service instructeur (administration chargée d’instruire votre demande). Cet état ne nécessite pas d’action de votre part.
- Demande rejetée : demande rejetée par le service instructeur
- Terminée : demande finalisée.
À chaque changement d’état de votre demande en ligne, un nouveau message s’affiche dans votre compte ANTS rubrique « Mes messages ».
Sachez que l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production et distribution des titres et les CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) gèrent l'instruction des dossiers. Étant indépendant du CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres), nous ne pouvons pas nous engager sur des délais de traitement.
Compte tenu des volumes en cours concernant les démarches d'immatriculation, les délais de traitement se sont vus allongés de plusieurs semaines. Ces délais peuvent varier en fonction du type de démarche, des vérifications à effectuer, du nombre de dossiers en charge de la part des services instructeurs.
Néanmoins, si vous êtes toujours dans l’attente de votre certificat d'immatriculation, vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant sur ce lien https://immatriculation.ants.gouv.fr/aide-et-contact (objet : VoxUsagers).
Nous vous remercions d'avoir fait part de votre expérience et nous sommes conscients de la gêne occasionnée.
Cordialement,
Saloua, pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 04/12/2023