A revoir les systèmes de validité de permis et trouver une réponse clair.

Ressenti de l'usager : Négatif

La validité de mon titre de conduire (le document) et les catégories sont périmés. sachant que les dates sont différentes. a quel date faut-il se fier?
Personne ne me donne la même réponse, que ce soit l'ants ou les forces de l'ordre! Alors qu'elle est la réponse à ma question ? suis je passible d'une amende ou non? sachant que la catégorie B est valable à vie. La date d'expiration situé en 4b a quoi sert elle? Et les permis des autres catégories du groupe lourds sont valables elles 5 ans.
Alors si le document est expiré mais je dit bien mais que l'on ne conduit plus de véhicule du groupe lourds que l'on doit faire?
Super organisation.... au moins avant on avait quelqu'un en face de nous pour nous dire les choses et qui connaissaient les textes de lois.

ok le 17/11/2023 - Loire-Atlantique

Posté par La personne concernée

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour OK,

 

Nous vous remercions pour le partage de votre expérience et nous regrettons profondément l'insatisfaction que vous avez exprimée. Nous comprenons votre incompréhension quant à la validité de vos catégories et de votre permis de conduire.

Quelles que soit la catégorie (C1, C1E, C ou CE), la durée de validité dépend de l'âge :

  • Moins de 55 ans : 5 ans
  • De 55 à 60 ans : 5 ans ou jusqu'à 60 ans
  • De 60 à 76 ans : 2 ans ou jusqu'à 76 ans
  • Plus de 76 ans : 1 an


Pour information, un contrôle médical doit être réalisé à chaque renouvellement.

Même s'il n'est pas nécessaire de renouveler la catégorie du véhicule, le titre possède une durée de validité.

Lorsque la validité du titre arrive à échéance (ce qui correspond à la mention 4b de votre permis de conduire), il est nécessaire de faire une demande de titre pour le motif "Fin de validité" afin de pouvoir continuer à circuler.

Si vous souhaitez obtenir de nouvelles informations, vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant sur ce lien : https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/aide-et-contact (Objet : Voxusagers).

De plus, nos équipes sont joignables du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le Samedi de 08H00 à 17H00 au 3400 (n° non surtaxé) pour vous apporter de l’aide.

 

Nous espérons que ces explications permettront de faire évoluer votre situation.

Bien à vous,
Saloua, pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 21/11/2023

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