Bonjour MPr ,
Nous vous remercions d'avoir pris le temps de partager votre retour concernant le traitement de votre dossier de permis de conduire.
Pour votre information, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production des titres et de leur distribution. L'instruction est réalisée par un autre service (service instructeur), l'ANTS a un rôle de consultation des dossiers en cours et ne peut en aucun cas les modifier ou les valider. Le délai de traitement dépend de la nature de votre demande.
Vous pouvez effectuer le suivi de votre permis sur votre espace ANTS pour vérifier l’état de votre demande.
De plus , en fonction des cas, le document permettant de circuler est différent :
- Réussite à l’examen du permis de conduire : le CEPC, valable 4 mois, permet de circuler en attendant la réception du permis de conduire.
- Perte du permis : une fois la demande validée, une attestation de droits à conduire est à imprimer sur le compte ANTS.
- Vol du permis : le dépôt de plainte, réalisé chez les forces de l’ordre, permet de circuler en attendant la réception du nouveau permis de conduire.
- Détérioration du titre : le titulaire du permis peut continuer à circuler avec le titre sa possession.
- Fin de validité : le titulaire du permis peut continuer à circuler avec le titre sa possession, si celui-ci est toujours valide.
- Changement d’état civil : le titulaire du permis peut continuer à circuler avec le titre sa possession.
Dans tous les cas vous pouvez, en plus, vous munir de l'attestation de dépôt de la demande.
Enfin , si vous rencontrez des difficultés, vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant ici (objet : VoxUsagers).
Nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension. Votre retour nous permettra d'apporter les ajustements nécessaires afin d'améliorer continuellement la qualité de notre service.
Cordialement,
Isabelle pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 23/10/2023