Délai de délivrance permis A excessivement long

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,

J'ai passé la passerelle permis moto A2 vers A le 27 juillet 2023, envoi par la moto école aux services de l'ANTS le 31/07/2023.

A ce jour (le 02/10/2023) soit plus de deux mois après la transmission aux services compétents absolument aucune nouvelle de la validation et de la fabrication de mon permis.

Un premier appel à l'ANTS début septembre où l'agent m'indique que le délai maximum dans mon département (Yvelines 78) est de 53 jours soit jusqu'au 23/09 dans mon cas et qu'il faudra rappeler après ce délai si toujours aucune nouvelle car ça pourra signifier un problème dans mon dossier.

A la date mentionnée pas de nouvelles de l'avancée de mon dossier donc je contacte l'ANTS par téléphone une nouvelle fois le 25/09 où un autre agent m'indique qu'il n'y a pas de délai maximum contrairement à ce que m'a dit son collègue et que le dossier est toujours en cours d'instruction quasiment deux mois après son dépôt et qu'il faut juste être patient, la longueur du délai n'avait pas l'air de poser quelconque problème.

Sachant que le permis A est le seul permis où lors du passage de la formation, le papier d'attestation de suivi de la formation ne vaut pas permis provisoire, il m'est donc impossible de rouler avec mon véhicule en attendant la délivrance du permis définitif, une aberration à mon sens dans un service public qui communique sur la simplification et l'harmonisation des procédures, comment pouvez-vous justifier une telle différence de process entre le permis A et les autres sachant les difficultés que rencontre l'administration pour délivrer les titres de conduire dans un délai raisonnable ? La moindre des choses étant donc de délivrer un permis provisoire pour ne pas pénaliser l'administré.

Bien cordialement,

Ldms le 02/10/2023 - Yvelines

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Ldms,

Merci de nous avoir fait part de votre retour concernant le délai de délivrance de votre permis moto. Nous comprenons votre frustration face à cette situation et vous présentons nos excuses pour la gêne occasionnée.

En ce qui concerne les délai de traitement, ils sont variables en fonction de la situation de chaque dossier et du nombre de dossiers en cours.

Sachez que nos équipes mettent tout en œuvre pour répondre rapidement à chaque usager.

Le 3400 est le seul contact téléphonique qui répond à toutes les demandes de permis de conduire et carte grise.

Nous vous remercions de votre compréhension et vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.

Cordialement,
Gladys pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 09/10/2023

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