Délai permis

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,

Comme beaucoup, 3 mois que la demande de permis a été faite, toujours en cours d'analyse, comme si vérifier 4 documents nécessitait tant de temps.
Quels délais doit-on attendre?
Puis-je conduire avec le permis provisoire plus la demande?
Comment faire pour obtenir une carte grise alors que la voiture n'a plus de propriétaire actuellement?
Bref, à quand des solutions et non un copier/coller inutile et abscon n'apportant ni avancée ni réponse?

JoLa le 29/09/2023 - Yvelines

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour JoLa,

Nous vous remercions pour votre témoignage et nous vous présentons nos excuses pour les désagréments occasionnés.

Vous nous indiquez être en attente d'une réponse à votre demande de permis de conduire.

En fonction de la complexité du dossier, le délai de traitement des dossiers est variable.

Sachez que l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) est uniquement en charge du suivi des demandes de permis de conduire.

Lors du dépôt d’une demande de permis de conduire, le dossier est soumis au service instructeur pour validation.

Le service instructeur étant un service différent du nôtre, nous sommes dans l’incapacité de vous communiquer le délai nécessaire au traitement de votre demande.

Nous vous invitons à vous connectez régulièrement à votre compte afin de pouvoir vérifier l’état de votre demande.

Pour votre information, vous pouvez circuler avec le Certificat d’Examen de Permis de Conduire (CEPC) jusqu’à sa date de fin de validité.

Le certificat d'examen du permis de conduire (CEPC), accompagné d'une pièce d'identité, tient lieu de permis de conduire pendant 4 mois à compter de la date d'examen. En cas de contrôle des forces de l'ordre, ce certificat peut-être présenté en version papier ou directement sur un smartphone ou une tablette.

D'autre part, les délais d'instruction du service instructeur ne tiennent pas compte de la date de validité du CEPC, de ce fait il faut patienter jusqu'au traitement de la demande.

Si vous souhaitez des précisions supplémentaires, vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant ici (objet : VoxUsagers).

Sachez également que nos équipes sont joignables du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le Samedi de 08H00 à 17H00 au 3400 (n° non surtaxé) pour effectuer le suivi du traitement de votre demande en ligne.

Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous écrire et espérons que votre situation va s’améliorer.

Cordialement,
Mélanie, pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 05/10/2023

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