ANTS - Délai de traitement - Permis après suspension

Ressenti de l'usager : Négatif

Après une suspension de permis de 4 mois suite à un excès de vitesse, j'ai fourni à l'ANTS tous les documents demandés début mai 2023.
Depuis cette date, mon dossier est toujours en cours d'instruction.
Cela fait donc maintenant 4 mois que le dossier est à l'étude.
Dans les faits, cela revient à une suspension de permis de 8 mois.

Ce n'est vraiment pas normal alors même que la suspension est une décision administrative et que dès lors que toutes les conditions sont réunies, je suis légitime à récupérer mon permis de conduire. Je ne comprends que l'on passe 4 mois pour valider ces conditions et émettre un nouveau permis.

Je vis actuellement aux Etats-Unis et vous obtenez votre permis provisoire en vous rendant au centre qui gère les permis de conduire.
C'est immédiat sans attente.

Cela devrait servir de source d'inspiration. En tout cas, j'aimerais bien savoir où en est mon dossier et je n'arrive à joindre personne.

Guillaume M le 21/09/2023 à 92200 Neuilly-sur-Seine

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Guillaume M,

Nous vous remercions pour votre retour et nous sommes navrés pour l’insatisfaction dont vous nous faites part . Nous espérons que votre situation suite à votre suspension de permis va rapidement s’améliorer,

Pour votre information, l'ANTS est uniquement en charge de la production et de l’acheminement des titres. De ce fait, lorsque vous effectuez une téléprocédure sur le site de l’ANTS , celle-ci est transmise au CERT (Centre d'expertise et de ressources des titres) de votre région , seul habilité à traiter votre demande et donc à la valider ou la rejeter. Le délai de traitement dépend de la nature de votre demande.

Pour toute question concernant le suivi d'une demande, sachez que nos services sont soucieux de répondre aux besoins et aux attentes des usagers et c’est dans ce sens que nos équipes sont disponibles du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le samedi de 08H00 à 17H00 au 3400.

En cas de difficulté, vous avez la possibilité également de nous contacter directement sur notre site en cliquant ici (objet : Traitement de ma demande en ligne) 

Nous vous remercions pour ce retour d’expérience et nous espérons que ces conseils permettront de faire évoluer votre situation.

Bien cordialement,
Isabelle pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 22/09/2023

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