Bonjour KAFKA,
Nous vous remercions pour votre retour d'expérience et nous prenons en considération les difficultés rencontrées dans vos démarches.
Nous sommes sensibles à votre témoignage concernant l'obtention d'un duplicata de carte grise sans contrôle technique valide.
Toutefois, nous vous confirmons qu'un contrôle technique en cours de validité est nécessaire pour qu'un duplicata puisse être établi par le Système d'Immatriculation des Véhicules.
Pour les véhicules démunis de certificat d'immatriculation et qui doivent être présentés au contrôle technique, notamment dans le cadre d'une demande de duplicata, il convient dans un premier temps de demander une Fiche d'Identification du Véhicule.
Pour information, la fiche d'identification du véhicule recense l'ensemble des caractéristiques techniques du véhicule. Ce document est nécessaire lorsque le véhicule est démuni de certificat d’immatriculation. Il peut alors être utile pour satisfaire aux obligations du contrôle technique lors d’une demande de duplicata.
Cependant, ce document ne constitue pas un titre de circulation et ne justifie pas de sa situation administrative.
L'obtention d'une fiche d'identification de véhicule est possible sur le site de l'ANTS : Une fois connecté à votre compte (via vos identifiants ANTS ou via FranceConnect), depuis votre tableau de bord, il convient de cliquer sur "Nouvelle Demande". Une fois la rubrique "Immatriculation" sélectionnée, vous avez la possibilité de choisir la démarche "Obtenir une fiche d'identification du véhicule.
Ce document vous permettra de présenter votre véhicule au contrôle technique afin de pouvoir ensuite, effectuer votre demande de duplicata en ligne.
En cas de difficultés ou pour répondre à toutes vos questions, des FAQ (Foires aux questions) ainsi qu’une rubrique « Aide et contact » sont disponibles sur notre site en cliquant ICI.
Enfin, en cas de besoin lors de vos démarches, des agents en point numérique sont à votre disposition pour vous accompagner dans la saisie de vos demandes en ligne.
Liste des points numériques : https://www.demarches.interieur.gouv.fr/points-numeriques
Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous écrire et espérons que ces recommandations vous seront utiles.
Bien Cordialement,
Mélanie, pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 21/08/2023
