Bonjour lamoo¸
Nous vous remercions pour votre retour et nous sommes navrés pour l’insatisfaction dont vous nous faites part.
Pour votre information, L'Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production des titres et de leur distribution. L'instruction est réalisée par un autre service (service instructeur), l'ANTS a un rôle de consultation des dossiers en cours et ne peut en aucun cas les modifier.
Étant donné le nombre de demandes de titre effectuées, la phase d’instruction des dossiers peut prendre un certain temps.
Si sur le compte ANTS la demande apparait au statut "Photo ou signature non conforme", cela signifie que la demande a été rejetée par le centre de numérisation car la photo (ou de la signature) ne correspond pas aux standards attendus par l'application.
Il faut déposer une nouvelle demande : soit avec une nouvelle e-photo, soit en utilisant une des quatre photos papier qui ont été fournies avec la e-photo. Pour l'option photo papier, nous vous invitons à cocher la case "photo d'identité classique". Sur la page de Confirmation, vous pourrez télécharger le Formulaire de Dépôt photo et signature pour fournir ces deux éléments au format papier.
Voici quelques précisions utiles, pour éviter un nouveau rejet :
Si vous raturez le formulaire TPS, la modification ne sera pas prise en compte et risque d'entrainer le rejet de votre demande.
-La photo d'identité de la personne concernée par le titre :
-La photo doit être récente et réalisée par un professionnel ou dans une cabine photo agrée.
-Elle doit être de taille 3,5 x 4,5 cm et respecter les caractéristiques suivantes :
-En couleur, sur fond clair et uni
-De face, tête nue
-Visage centré et dégagé
-Yeux visibles et ouverts
-Une photo scannée ou photocopiée sera refusée
-La photo doit être collée en utilisant de préférence un adhésif double-face ou une colle forte (l'utilisation d'agrafes ou de ruban adhésif simple risque de conduire au rejet de votre photo du fait des traces qu'ils provoqueraient)
Concernant le timbre fiscal, vous avez la possibilité de vous faire rembourser celui-ci sur le site suivant : https://timbres.impots.gouv.fr/index.jsp
Vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant ici (objet : VoxUsagers)
Et si besoin, sachez que nos services sont soucieux de répondre aux besoins et aux attentes des usagers et c’est dans ce sens que nos équipes sont disponibles du Lundi au Vendredi de 07H45 à 19H00 et le samedi de 08H00 à 17H00 au 3400.
Nous prenons en compte votre témoignage pour améliorer le service rendu.
Bien cordialement,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 17/08/2023
