Photo refusée

Ressenti de l'usager : Négatif

J'ai établi il y a 2 ans un nouveau permis de conduire. Pour cela j'ai fait 4 photos d'idendité (identiques). Une de ces 4 photos a été prise pour ce nouveau permis.
Cette semaine, après une perte du permis lors d'un séjour à l'étranger, je fais une nouvelle demande de renouvellement de permis. J'envoie une des 3 photos restantes de ma première demande, donc une photo identique à celle qui fut acceptée il y a un an.
Je viens de recevoir une notification prétextant que ma photo ne serait non conforme.
1) il s'agissait de la même photo que celle utilisée pour mon permis d'il y a un an. Prétexter qu'elle ne puisse être non conforme, alors qu'elle l'était il y a un an est assez risible.
2) Le message de notification ne dit absolument pas en quoi la photo est non conforme. A l'exception du statut "Photo ou signature non conforme" on ne sait absolument rien. Aucun lien explicatif, aucune instruction, aucune possibilité de commenter. Donc l'utilisateur doit refaire une nouvelle demande sans comprendre ce qui n'allait pas dans sa demande initiale.
3) Un timbre fiscal a été acheté pour la demande. On ne sait pas du tout si ce timbre reste valide pour la deuxième tentative. Aucune instruction à propos du timbre fiscal. On remet le numéro de celui acheté en espérant que cela passera .... ou pas.
Je suis informaticien depuis 30 ans, mais rarement j'ai eu à pester devant une telle médiocrité d'un service public digitalisé.
Vous testez vos systèmes et vos process avant de les confier au public ?

MJA le 25/05/2023 - Haut-Rhin

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour MJA,

Nous vous remercions de votre témoignage et nous regrettons les difficultés que vous rencontrez.

Sachez que lors de vos demandes, les photos doivent être de – 6 mois afin d’éviter tout rejet.

Pour votre information, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production des titres et de leur distribution. L'instruction est réalisée par un autre service (service instructeur), l'ANTS a un rôle de consultation des dossiers en cours et ne peut en aucun cas les modifier.

Concernant votre timbre fiscal, si votre demande est rejetée vous avez la possibilité de vous faire rembourser celui-ci.

Vous trouverez les conditions de remboursement de votre timbre : https://timbres.impots.gouv.fr

Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous écrire et espérons que votre situation s'est améliorée depuis votre publication.

Bien cordialement,
Ilona pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 07/07/2023

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