Naturalisation 92 : Longue attente sans fin

Ressenti de l'usager : Négatif

Étant résident du département 92, j'ai soumis une demande de naturalisation par décret en ligne en juin 2022, mais je n'ai reçu aucun retour concernant l'état de mon dossier. Bien que j'aie toujours été bloqué à la première étape, "Demande envoyée", j'ai contacté l'équipe ANTS pour en savoir plus sur l'état de ma demande, et j'ai reçu une réponse rapide indiquant que la procédure est toujours en attente de traitement.
Cela devient de plus en plus frustrant car je vois que les demandes d'autres personnes dans d'autres départements de la région Île-de-France ont été traitées beaucoup plus rapidement. Cela crée un blocage dans ma planification personnelle et professionnelle.
Je vous prie, mesdames et messieurs, de nous éclairer sur les raisons de ces blocages dans le cadre de cette procédure qualifiée de "dématérialisée" qui est censée réduire les délais et non les augmenter. Je vous demande également de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir l'égalité de traitement entre les demandeurs de naturalisation des différents départements.
Bien à vous.

433_01 le 23/04/2023 - Hauts-de-Seine

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour 433_01,

 

Nous vous remercions de votre témoignage et sommes sensibles à votre situation.

Nous comprenons que vous rencontrez des difficultés quant au traitement de votre dossier de naturalisation.


Pour votre information, l'ANTS est uniquement en charge de la production et de l’acheminement des titres.
Par conséquent, nous sommes au regret de ne pouvoir vous apporter de réponse.

Néanmoins, sachez que l'administration a 18 mois au maximum à partir de la délivrance du récépissé pour répondre à une demande de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française.

Ce délai est réduit à 12 mois lorsque vous justifiez avoir votre résidence habituelle en France depuis au moins 10 ans à la date de la remise du récépissé.

Les délais de réponse peuvent être prolongés 1 fois pour une période de 3 mois.

Dans ce cas, l'administration doit motiver sa décision, c'est à dire expliquer pourquoi elle a besoin de plus de temps pour répondre.

En outre, vous avez la possibilité de contacter directement le service concerné via le formulaire de contact du site https://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr/particuliers/#/ en communiquant les informations relatives à votre demande.
 

Nous sommes navrés des difficultés que vous avez rencontrées et espérons sincèrement que votre situation s'est améliorée depuis votre publication.

Bien à vous,
Saloua, pour l'ANTS

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