Dossier permis de conduire rejeté (photo ou signature)

Ressenti de l'usager : Négatif

Suite à mon changement d’état civil, je dois refaire mes papiers d’identité : pour ma carte d’identité je n’ai eu aucun souci avec l’ANTS, mais pour le permis de conduire j’ai reçu un mail m’annonçant que mon dossier a été rejeté pour cause de photo ou signature non conforme, alors que j’avais envoyé exactement la même photo, acceptée pour ma carte d’identité (photos prises dans un photomaton agréé pour tous documents officiels) J’ai aussitôt répondu à ce mail en demandant de me préciser ce qui n’allait pas (photo ou signature ?) et ce que je devais donc faire pour que le dossier soit accepté, mais je n’ai aucune réponse….

Clo 23 le 05/03/2023 - Creuse

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour CLO23,

Nous vous remercions pour votre retour et nous sommes désolés de lire votre insatisfaction suite à votre demande de permis

Sachez que si  la demande apparaît au statut "Photo ou signature non conforme", cela signifie que la demande a été rejetée par le centre de numérisation car la photo (ou de la signature) ne correspond pas aux standards attendus par l'application.

Voici quelques précisions utiles, pour éviter un nouveau rejet :

Si vous raturez le formulaire TPS, la modification ne sera pas prise en compte et risque d'entrainer le rejet de votre demande.

La photo d'identité de la personne concernée par le titre :

La photo doit être récente et réalisée par un professionnel ou dans une cabine photo agrée.
Elle doit être de taille 3,5 x 4,5 cm et respecter les caractéristiques suivantes :
  • En couleur, sur fond clair et uni
  • De face, tête nue
  • Visage centré et dégagé
  • Yeux visibles et ouverts
  • Une photo scannée ou photocopiée sera refusée
  • En cas d'utilisation du TPS, la photo doit être collée en utilisant de préférence un adhésif double-face ou une colle forte (l'utilisation d'agrafes ou de ruban adhésif simple risque de conduire au rejet de votre photo du fait des traces qu'ils provoqueraient)

Pour imprimer ce document, vous devez vous connecter à votre compte ANTS et vous rendre dans votre tableau de bord. Cliquez sur "consulter" pour avoir accès à ce document.

Si vous êtes toujours dans l’attente de votre permis de conduire, vous avez la possibilité de nous adresser une demande d’informations directement sur notre site en cliquant ici (objet : VoxUsagers)

Nous espérons que ces conseils vont vous être utiles et nous vous souhaitons une belle journée 

Bien cordialement,
Isabelle pour l'ANTS

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