E-photo et Permis de conduire

Ressenti de l'usager : Négatif

Pour refaire mon permis de conduire, j'ai entamé la démarche en lignedu site ANTS. J'arrive sur la page "Photo / Signature" et je rentre le numéro de ma e-photo, et j'ai un message d'erreur: "Le code de photo et signature numériques est déjà réservé pour une autre demande."
C'est vrai que j'ai une demande en cours avec cette e-photo, mais pourquoi on n'est pas capable de l'utiliser ? Est-ce que c'est utilisable une seule fois ? Et dans ce cas quel intéret à utiliser une image numérique si c'est pas réutilisable ? C'est vraiment décevant... La numérisation doit nous faciliter la vie et pas la compliquer.

Sirine le 21/11/2022 à 92210 Saint-Cloud

Posté par La personne concernée

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Réponse du service France Titres-ANTS

Bonjour Sirine,

Nous vous remercions pour votre retour et nous sommes désolés de lire votre insatisfaction.

Vous nous faites part du blocage que vous avez rencontré lors du renouvellement de votre permis de conduire.

Pour votre information, le code e-photo peut être utilisé une seule fois tant que vous n’avez pas finalisé votre demande en ligne (c'est-à-dire que vous avez cliqué sur « Valider » et êtes arrivé à la page « Confirmation »), la demande est toujours à l’état de brouillon et le code e-photo n’est pas considéré comme consommé.

En revanche, dès que vous avez validé la demande, le code ne peut plus être utilisé.

Si votre demande en ligne est rejetée, il vous faudra déposer une nouvelle demande soit avec une nouvelle e-photo, soit en utilisant une des quatre photos papier qui ont été fournies avec la e-photo.

Si vous optez pour la photo papier, nous vous invitons à NE PAS cocher la case « fournir la photo en eService » puis à terminer la demande jusqu’au bout. Sur la page de Confirmation, vous pourrez télécharger le Formulaire de Photo et Signature pour nous fournir ces deux éléments au format papier.

Sachez qu’un code e-photo est utilisable 6 mois à compter de sa date d’achat.

De plus, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est en charge de la production des titres et de leur distribution. L'instruction est réalisée par un autre service (service instructeur), l'ANTS a un rôle de consultation des dossiers en cours et ne peut en aucun cas les modifier.

Nous sommes conscients des difficultés que vous avez rencontrées et espérons que votre situation s'est arrangée depuis le retour de votre histoire.

Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous écrire.

Cordialement,
Laurianne, pour ANTS
Date de la 1ère réponse 22/11/2022

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