Bonjour,
Nous vous remercions pour votre retour et nous sommes navrés pour l’insatisfaction dont vous nous faites part.
Soyez certain que nous souhaitons vous apporter l’ensemble des éléments, afin que ce genre de désagrément ne se reproduise plus .
L'indemnisation des arrêts de travail peut être composée de deux parties : la part obligatoire et la part prévoyance.
Pour ce qui concerne la part dite "obligatoire" et relevant du régime de sécurité sociale, le montant versé en accident du travail ne peut être inférieur au montant versé au titre des indemnités journalières maladie.
Pour la prévoyance les barèmes d'indemnisation en cas d'accident du travail peuvent être différent de ceux de l'arrêt de travail maladie.
A partir de l'ensemble des éléments nécessaires, dont les barèmes précités, la MSA effectue le calcul de l'indemnisation légale et assure le paiement au bon droit à chaque étape.
En effet, en cas de reconnaissance, l'arrêt maladie peut être requalifié en accident du travail ou en maladie professionnelle. Les montants d'indemnisation sont alors recalculés suivant les barèmes en vigueur.
Il peut alors arriver que la part liée à votre prévoyance et précédemment versée au titre de l'arrêt maladie diffère du nouveau montant.
Dans ce cas soit le nouveau calcul est plus favorable et la différence est versée à l'assuré, soit plus rarement l'indemnisation nouvellement calculée est inférieure à celle déjà versée. Un indu est alors notifié et le trop-perçu doit être restitué.
Je vous invite à consulter de votre contrat de prévoyance pour plus d'informations.
Vous pouvez également nous joindre par téléphone au 0475756868 ou par mail via votre espace privé à partir de https://ardechedromeloire.msa.fr/lfp afin que nous puissions vous apporter une réponse plus personnalisée.»
Cordialement,
HEMADI, pour MSA Ardèche Drôme Loire
Date de la 1ère réponse 26/11/2021
