Passeport enfant en cours d'instruction depuis plus d'un mois

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,

J'ai fait 2 pré-demandes de passeports pour mon fils de 3 ans (création de titre) et moi-même (renouvellement de titre) le 20/05/2022, pour un rendez-vous en mairie le 01/06/2022, ces demandes ont été effectuées dans le département du Val-de-Marne. Tous les documents ont été contrôlés à la mairie et les dossiers étaient complets et ne présentaient aucune anomalie d'après l'agent de l'état civil.

J'ai été recontacté le 15/06/2022 par sms pour m'annoncer que mon passeport était disponible à la mairie; en l'occurrence celui de mon fils reste sans nouvelle alors que les demandes ont été effectuées en même temps.
Lorsque j'ai contacté la mairie ce 15/06/2022, tout semblait en règle et le suivi indiquait: "En cours de production".

Nous sommes aujourd'hui le 13/07/2022 et il est toujours indiqué "En cours de production" sur la page de l'ANTS et dans le suivi détaillé "Demande en cours d'instruction par le service instructeur au 01/06/2022"...

Nous devons partir à l'étranger, lui et moi, le 08/08/2022 et je n'arrive pas à avoir de retour de la mairie me signalant s'il y a eu un quelconque problème lors de l'instruction de son dossier de passeport ou quant à une date potentielle de mise à disposition. J'ai tenté de joindre la préfecture mais le service n'était pas joignable; j'ai donc contacté le 3400 qui est un serveur vocal disant que pour mon département, le délai de traitement était actuellement de 32 jours (au 13/07/2022), il était de 37 jours lorsque j'avais appelé le 08/07/2022.

Ce qui m'inquiète, c'est qu'il reste moins d'un mois maintenant et que le titre n'est même pas "en phase de production", de plus le délai moyen de traitement est plus que dépassé.

Cordialement

Mestone le 14/07/2022 - Seine-et-Marne

Posté par La personne concernée

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Réponse du service Préfecture du Val-de-Marne

Bonjour MESTONE,
Nous vous remercions pour votre témoignage. Vous dites avoir obtenu votre passeport en 15 jours, ce qui est un délai exceptionnellement rapide dans le contexte actuel. C'est bien la raison pour laquelle les délais sont exprimés en « délais moyens ». Le délai de traitement pour les mineurs peut varier selon qu’ il s'agit ou non d'une première demande qui nécessite une instruction approfondie ou selon la complétude du dossier. La date du 13 juillet citée  précède un jour qui est férié en France ce dont il faut tenir compte pour le calcul des  délais. Le délai de production et d’acheminement  est d'environ 15 jours. Pour ce qui est du délai de traitement que vous évoquez, il correspond également à une moyenne. Pour savoir si votre document est "en production", vous pouvez revenir vers votre mairie qui est le relais de proximité ou écrire à l'adresse mail pref-cni-passeports@val-de-marne.gouv.fr en donnant vos coordonnées et celles de l'enfant. Nous vous remercions pour votre compréhension et souhaitons que vous ayez  pu obtenir vos titres .

Cordialement,
MPS CERT/GL Référent Qualité
Date de la 1ère réponse 03/08/2022

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