Des pistes comptables pour améliorer le système de TVA des entreprises

Ressenti de l'usager : Négatif

Madame, Monsieur, bonjour.Je vais essayer de faire bref afin d'économiser votre temps et le mien :- je suis EXPERT COMPTABLE- sujet : TVA- Sur la TVA il y a énormément de temps perdu et de dangers inutiles supportés par les entreprise pour un bénéfice nul pour l'Etat. Et il y a là de bons exemple montrant que les entreprise gagneraient énormément sans que cela passe par une basse d'impôt mais seulement une simplificationMon exemple de simplification : La difficulté de savoir quel taux de TVA appliqué pour la vente de produits agroalimentaireLa règle est à peu près celle-ci :- mon client utilise ce que je lui vends en l'Etat : TVA à 5.5%- mon client utilise ce que je lui vends après l'avoir transformé : TVA à 10On est d'accord que quand je vends à un particulier, mon client particulier l'utilise tel quel et c'est une tva à 5.5%Donc la question se pose pour les revenus professionnels. Or la TVA collectée par le fournisseur est déduite par le client. Elle n'est donc pas un cout pour lient et fournisseur, Et l'Etat reverse au client, ce qu'il a perçu du fournisseurMais la documentation sur ce sujet est juste délirante! Déjà : comment toujours savoir ce que mon client va faire de ce que je lui vends!Ensuite, les contentieux sur cette question sont nombreux.Le service des impôts et les douanes (qui collectent la TVA sur importations) ne font pas non plus la même interprétation des textes Tout cela pour zéro euros, car au final, normalement, si le fournisseur collecte 5.5% à tort, le client ne déduit que 5.5%, et si le fournisseur collecte 10% à tort, le client déduit 10%. Personne n'est pénalisé ( à part peut etre un client qui a trop de tva payé et un délai pour le récupérer)je dis "normalement", car désormais, l'administration semble en droit de réclamer un client le fait d'avoir déduit à tort 10%, au motif que le client "ne pouvait ignorer que ce taux de tva mis par son fournisseur était erroné". Le client se retrouve redressé d'une TVA que l'Etat avait malgré tout perçu du fournisseur. A une époque quand une entreprise avait un doute sur taux de tva à appliquer, elle appliquer le plus élevé, sachant que le client la déduiraitEnfin supporter de tels redressements et aussi passer des heures interminables à étudier ces questions, sachant que de fait il est impossible de garantir d'appliquer le bon taux , car impossible d'être toujours sur de ce qui est fait du produit est juste inhumain, et éloigne les entreprises des contrôles et des règles fiscaux.Il y aurait, en fait, beaucoup à dire , et à gagner pour tous, sur la tva (c'est d'ailleurs pour ne plus être fraudé à la tva que l'Etat à interdit aux sous-traitants du bâtiments et TP de facturer la TVA....il y a une piste là...l'objet d'une autre contribution peut-être.